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Réponse

PREVOYANCE COTISATION FACULTATIVE


Bonjour,

Si un client a pris une option dans son contrat de prévoyance,

Doit on paramétrer un taux PR, PS ou NE et quel est l'impact en fonction du taux choisi ?

Merci

Meilleure réponse par Nelly ROUX

Bonjour 

S’il ne s’agit pas d’un taux conventionnel, il faudra le paramétrer en PS

Les PR étant destinés au paramétrage légal et conventionnel 

Le fait de choisir une .NE dépend du contrat souscrit par votre client. Si l’option est facultative, les rubriques .NE permettent de ne pas déduire la cotisation du net imposable (Comme si l’option était directement prélevée sur le compte du salarié)

1 commentaire

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  • Formateur certifié
  • Réponse
  • November 4, 2025

Bonjour 

S’il ne s’agit pas d’un taux conventionnel, il faudra le paramétrer en PS

Les PR étant destinés au paramétrage légal et conventionnel 

Le fait de choisir une .NE dépend du contrat souscrit par votre client. Si l’option est facultative, les rubriques .NE permettent de ne pas déduire la cotisation du net imposable (Comme si l’option était directement prélevée sur le compte du salarié)