+1Bonjour,
ce matin je rencontre des problèmes sur les dossiers qui applique la DFS, en effet silae applique la déduction sans comparaison avec le SMIC.
Avez vous le cas? Ci-dessous une capture d’écran avec le message qui apparait :
Merci pour vos retours.
Cordialement
Meilleure réponse par Anthony Petit
Lorsque je calcule le bulletin sans ICCP, l’AMC est bien limitée au SMIC :
L’ICCP ne semble pas rentrer dans l’AMC.
+1
D’avance merci.
Cordialement
+1Bonjour, je viens de vérifier sur un BS, RAS pour le moment. sans notification en rouge sur le BS.
+6Bonjour,
Sauf erreur de ma part, il y a seulement 151.67 - 130.67 = 21heures travaillées sur le bulletin.
Le SMIC est bien respecté, il n’y a que 21h travaillées..
+1Bonjour
effectivement 21h travaillée soit 21*12.02= 252.42€ + l’indemnité de congé payé de 1494.41€ on arrive à une base minimale de 1746.83€. La base appliquée sur le bulletin est de 1451.09€ soit inférieure au smic.
Cordialement
+6La méthode 084 est elle activée sur le dossier ou domaine pour faire un comparatif sur le conventionnel ?
+6Lorsque je calcule le bulletin sans ICCP, l’AMC est bien limitée au SMIC :
L’ICCP ne semble pas rentrer dans l’AMC.
Bonjour
effectivement 21h travaillée soit 21*12.02= 252.42€ + l’indemnité de congé payé de 1494.41€ on arrive à une base minimale de 1746.83€. La base appliquée sur le bulletin est de 1451.09€ soit inférieure au smic.
Cordialement
Bonjour Elodie,
Je tombe sur votre demande en faisait une recherche. Je ne sais pas si vous aviez pu finaliser votre situation.
Pour l’assiette DFS smic on ne retient qu’une notions d’heures donc on n’ajoute pas d’autres éléments tel que l’ICCP soit 21h * 12..02 = 252.42€
Pour l’assiette 17% 1748.30 *0.83 = 1451.09€
donc c’est bien le maximum de 1451.09 € qui doit être retenue
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