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Réponse

Problème de calcul du forfait social pour un mandataire social


Bonjour,

J’ai une paie à établir pour un mandataire social. J’ai suivi la fiche « Paramétrer un mandataire social » et renseigné la rubrique JETON1 avec le montant correspondant.

Cependant, aucun forfait social à 20 % ne remonte.

Pouvez-vous m’aider, s’il vous plaît ?

Merci d’avance pour votre aide.

Bien cordialement,

Meilleure réponse par MSC SOCIAL1

Bonjour, même souci, du coup depuis, utilisation en libellé du K34. Vous pouvez modifier l’intitulé.

 

4 commentaires

MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • Réponse
  • October 27, 2025

Bonjour, même souci, du coup depuis, utilisation en libellé du K34. Vous pouvez modifier l’intitulé.

 


  • Auteur
  • Connaisseur
  • October 27, 2025

Merci pour votre réactivité. 


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • October 27, 2025

avec plaisir, bonne journée,


Forum|alt.badge.img+2
  • Expert
  • October 27, 2025

Bonjour,

Le “problème” du déclenchement du forfait social vient de la forme juridique de la société a priori. Dans le paramétrage de la SS018, il est indiqué ceci (lignes 52 à 69) :

//#124968 - Exclure du forfait social si sociétés commerciales et n'est pas sous la forme juridique commençant par 55 ou 56 (Sociétés anonymes)
RemAdminMSA = StockVar("RemAdminMSA")
Jeton1 = StockVar("Jeton1")
RemExAdmin = StockVar("RemExAdmin")

RemTest = RemAdminMSA + Jeton1 + RemExAdmin 

If RemTest <> 0 Then
    Select Case Mid(Ste.FormeJuridique,1,2) 
    Case "55","56":
        // Pprime utilisant un Lprime avec la coche "Soumise au forfait social = False"
        Call AjouteBaseFS (RemAdminMSA )
    Default:
        // Pprime utilisant un Lprime avec la coche "Soumise au forfait social = True"
        Call AjouteBaseFS (-Jeton1)
        Call AjouteBaseFS (-RemExAdmin)
    EndSelect
EndIf


J’imagine que cela fait écho au BOSS :

 

Une confirmation et une mise à jour de l’aide en ligne serait toutefois bienvenue, à mon avis.

Bonne journée :)