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Répondu

Problème de remontée de la réduction de cotisations patronales (RG)


Bonjour,

 

Je rencontre un souci concernant l’application de la réduction générale de cotisations patronales (RG) sur les bulletins de salaire depuis le mois de mai.

 

Mon salarié était à 151,67 heures de janvier à mars et bénéficiait normalement de la réduction de cotisations. À compter du mois d’avril, il est passé à un contrat à temps partiel de 21,67 heures. Sur le bulletin d’avril, la réduction RG apparaît bien en positif. En revanche, depuis le mois de mai, elle ne remonte plus du tout sur les bulletins, alors qu’après vérification, il devrait continuer à y avoir une réduction positive.

 

Avez-vous déjà rencontré ce type de situation ?


Auriez-vous une piste ou une solution à me proposer ?

 

Merci par avance pour votre aide.

Meilleure réponse par GUILLAUME PRATLONG

La RGC a été réinitialisé en Mai.
Deux périodes existent sur 2025 : la RGC jusqu’à Avril, et la RGC depuis Mai.

C’est pour celà que la régul de RGC s’arrête en Avril dans votre cas.

8 commentaires

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La RGC a été réinitialisé en Mai.
Deux périodes existent sur 2025 : la RGC jusqu’à Avril, et la RGC depuis Mai.

C’est pour celà que la régul de RGC s’arrête en Avril dans votre cas.


  • December 9, 2025

Bonjour,

Je rencontre également un problème avec la remontée de ma réduc en DSN.

Le salarié a bénéficié d’un 13ème mois en juin puis un 14ème mois en novembre, donc il devrait y avoir une valeur positive (reversement) qui n’apparaît pas sur le bulletin.

J’ai utilisé le profil de régul mais dans le bloc DSN j’obtiens : - 594 (code 668) au lieu d’un reversement avec le code 669.

Avez-vous une idée pour corriger svp? Merci,

Cordialement

 


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Vous avez utilisé le profil de régul RGC pour forcer le calcul ????
Mais c’est juste normalement ! Pourquoi vous voulez le forcer ? on aurait trouvé l’explication du calcul.

 

Sur vos bulletins vous avez modifié la Fillon, et maintenant elle se déclare fausse en DSN ? 


  • December 9, 2025

Monsieur,

Je n’ai pas forcé, de janvier à mai, la salariée à -148.60 (-742) de réduction au total.

Juin : 13ème mois > reversement sur le bulletin de 148 pour mai (détail du calcul Fillon qui débute en mai)

Juillet à octobre > aucune réduction, elle est à la limite des 1.6 smic avec le cumul annuel

Novembre > 14ème mois, avec le cumul, il devrait y avoir le remboursement des 592.

Lorsque je fais contrôle réduc, j’ai un écart en faveur de l’URSSAF...

Je rajoute donc le profil regul-Fillon (doc Silae), et indique le montant à déduire.

Pour la retraite ça marche, la remontée est correcte en DSN.

Pour l’URSSAF, je me retrouve avec une déduction supp au lieu de la valeur positive…

Voilà,

Merci


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Ca devient un tout petit peu plus clair mais il me manque encore quelques infos : 

De janvier à Avril, il y avait une réduction.
En Mai, réduction de 148, qui est remboursée en Juin.

Tous les autres mois : on est au dessus de la limite de 1.6 SMIC. 

C’est ca ? 

Oui, si vous modifiez la réduction Fillon pour en changer le signe, il vous faut utiliser une autre ligne, qui fera appel à un autre code CTP ! 
Juste changer le signe de la réduction ne suffira pas.


  • December 9, 2025

De janvier à avril, j’ai -148.60 pour l’URSSAF et c’est juste en faisant le calcul.

En mai, la rémunération ne change pas, elle reste à -148 de réduc, soit un total au 31/05 de 742 de réduc.

En juin avec le 13ème mois elle dépasse donc reversement (le logiciel ne prend en compte que 148 pour mai).

De juillet à octobre, bulletin sans réduc, en novembre 14ème mois (cumul brut = 33045 > cumul 1.6 smic 31712.37) : pour moi avec le calcul et avec le justif du contrôle Fillon, le logiciel devrait tout reverser et pas seulement les 148.

Je rajoute la régul : 594 valeur positive

J’obtiens : 

 


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et ouais non on n’est pas d’accord.
Oubliez la Fillon du début d’année. Considerez que c’est une autre année civile.

Ne régularisez rien d’autre que la RGC de Mai à Décembre.
Celle de Janvier à Avril est terminée, fixée… Il ne faut la modifier, même s’il y avait une prime de 100 000€ en Décembre.
L’URSSAF a été assez clair lors du changement de taux en Mai qui a créé cette division en cours d’année.


  • December 9, 2025

Ah d’accord...pourtant j’avais regardé le webinaire à ce sujet et la doc…

Je vous remercie pour votre réactivité et votre réponse.

Bonne journée

Cdt