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problème remonté cotisation CCN notaire


Bonjour

Suite au paramétrage de différents dossiers notaires, une cotisation PX - Prévoyance s’ajoute automatiquement. Malgré mes tentatives de modification, d’annulation ou de changement de libellé, je n’arrive pas à désactiver ce paramétrage.

Deuxième problème : le taux de cette cotisation PX n’est pas modifiable, ce qui empêche sa remontée correcte dans la DSN.

4 commentaires

Anthony Petit
Community Manager
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  • Community Manager
  • November 10, 2025

Bonjour,

Vous pouvez aller dans les taux applicable au dossier pour désactiver le taux qui ne correspond pas à vos attentes.


Bonjour,

Vous pouvez aller dans les taux applicable au dossier pour désactiver le taux qui ne correspond pas à vos attentes.

Oui je la désactive sa j’y arrive, mais comme ces conventionnelle impossible de la replacer par une autre et du coup elle ne remonte pas correctement en dsn :(


Anthony Petit
Community Manager
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  • Community Manager
  • November 12, 2025

Bonjour,

Je suis désolé, je ne comprends peut être pas votre demande.

Pourquoi vouloir la supprimer si elle est conventionnelle pour la remplacer par la suite ?

Si vous ajoutez une nouvelle cotisation non conventionnelle, il faudra juste la renseigner également dans votre fiche de paramétrage pour qu’elle remonte correctement dans la DSN.


parce que je ne peux pas la paramétrer et j’ai beau la renseigner partout elle ne remonte pas et a chaque contrôle  DSN sa indique le code px270 est présent sur le bulletin sans que celui si soit associé hors tout est ok