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problème remonté cotisation CCN notaire


Bonjour

Suite au paramétrage de différents dossiers notaires, une cotisation PX - Prévoyance s’ajoute automatiquement. Malgré mes tentatives de modification, d’annulation ou de changement de libellé, je n’arrive pas à désactiver ce paramétrage.

Deuxième problème : le taux de cette cotisation PX n’est pas modifiable, ce qui empêche sa remontée correcte dans la DSN.

4 commentaires

Anthony Petit
Community Manager
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  • Community Manager
  • November 10, 2025

Bonjour,

Vous pouvez aller dans les taux applicable au dossier pour désactiver le taux qui ne correspond pas à vos attentes.


  • Auteur
  • Connaisseur
  • November 10, 2025

Bonjour,

Vous pouvez aller dans les taux applicable au dossier pour désactiver le taux qui ne correspond pas à vos attentes.

Oui je la désactive sa j’y arrive, mais comme ces conventionnelle impossible de la replacer par une autre et du coup elle ne remonte pas correctement en dsn :(


Anthony Petit
Community Manager
Forum|alt.badge.img+5
  • Community Manager
  • November 12, 2025

Bonjour,

Je suis désolé, je ne comprends peut être pas votre demande.

Pourquoi vouloir la supprimer si elle est conventionnelle pour la remplacer par la suite ?

Si vous ajoutez une nouvelle cotisation non conventionnelle, il faudra juste la renseigner également dans votre fiche de paramétrage pour qu’elle remonte correctement dans la DSN.


  • Auteur
  • Connaisseur
  • November 12, 2025

parce que je ne peux pas la paramétrer et j’ai beau la renseigner partout elle ne remonte pas et a chaque contrôle  DSN sa indique le code px270 est présent sur le bulletin sans que celui si soit associé hors tout est ok