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Réponse

REGIME DE PREVOYANCE


Bonjour,

Comme j'ai dû paramétré la GAT en, régime de prévoyance supplémentaire et comme je ne m'en sortais pas au niveau du paramétrage j'ai aussi mis la prévoyance obligatoire en régime de prévoyance supplémentaire.

Ya t-il un impact ?

Merci

Meilleure réponse par FEON NINA

Bonjour, 

S’il s’agit de la CCN BTP, des libellés conventionnels sont déjà existants par exemple : PS140 =GAT - PR170 = prévoyance.

Il vous faut donc créer 2 organismes sous silae avec en numéro d’affiliation identique soit le siret, soit le siren en fonction de ce qui est indiqué sur la fiche de paramétrage. Le numéro doit être le même pour les 2 organismes afin que vous n’ayez qu’une seule fiche de paramétrage à effectuer.

Un organisme sera a paramétrer dans “régime de prévoyance obligatoire”  et un dans “régime de prévoyance supplémentaire”.

L’impact de votre paramétrage actuel et que silae ne mettra plus à jour les taux conventionnels et pourra être à l’origine d’erreur dans le temps.

A la suite de votre paramétrage vous devez vérifier la remontée se fait correctement au niveau du tableau des charges. Si ce n’est pas le cas c’est normal que la remontée en DSN ne se fasse pas correctement. 

Si vous souhaitez davantage d’information sur le paramétrage a appliquer pourriez-vous nous en dire davantage ? (CCN concernée) 

 

Cordialement, 

1 commentaire

  • Connaisseur
  • Réponse
  • July 1, 2025

Bonjour, 

S’il s’agit de la CCN BTP, des libellés conventionnels sont déjà existants par exemple : PS140 =GAT - PR170 = prévoyance.

Il vous faut donc créer 2 organismes sous silae avec en numéro d’affiliation identique soit le siret, soit le siren en fonction de ce qui est indiqué sur la fiche de paramétrage. Le numéro doit être le même pour les 2 organismes afin que vous n’ayez qu’une seule fiche de paramétrage à effectuer.

Un organisme sera a paramétrer dans “régime de prévoyance obligatoire”  et un dans “régime de prévoyance supplémentaire”.

L’impact de votre paramétrage actuel et que silae ne mettra plus à jour les taux conventionnels et pourra être à l’origine d’erreur dans le temps.

A la suite de votre paramétrage vous devez vérifier la remontée se fait correctement au niveau du tableau des charges. Si ce n’est pas le cas c’est normal que la remontée en DSN ne se fasse pas correctement. 

Si vous souhaitez davantage d’information sur le paramétrage a appliquer pourriez-vous nous en dire davantage ? (CCN concernée) 

 

Cordialement,