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Répondu

REGUL BASE NEGATIVE URSSAF (REGUL D'ABSENCE)


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34 commentaires

Bonjour, 

Y a t’il une avancée sur le problème des bases brutes négatives ? (afin que cela soit pris correctement en compte dans les DSN avec les période de rattachement). 

Je suis en train de faire un STC et forcément j’ai une base brute négative car cumul absences M-1 + M. 

J’aurai donc un nouveau CRM de l’urssaf pour cette base brute négative. Mais je me demandais si il y avait une avancée pour que dans la DSN les périodes de rattachement soient conformes.

Bonjour,

J’ai cru comprendre que ce ne serait pas avant 2027.

Ah oui ok. Merci pour votre réponse. 


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • September 22, 2026

Bonjour ​@Anthony Petit 

​@Cathy VIDAL - ma choupinette du sud que j’embrasse

suite à votre message datant de 8 mois, avez vous un retour sur la possibilité de faire manuellement une régule comme les 3 possibilités de ce jour (retraite, activité, changement de contrat) sur une base négative suite à une absence pas connue au moment de la paie? quand pourrons nous faire une régule proprement car l’Urssaf continue d’envoyer des mois après une demande pour faire une régule sur des bases négatives, alors que c’est toléré? mais jusqu’à quand?

merci ,Angélique


Anthony Petit
Community Manager
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  • Community Manager
  • September 22, 2026

Bonjour Angélique,

A ce jour, rien n’a changé étant donné que les substitutions sur les bases négatives sont encore tolérées.

Des évolutions verront le jour en janvier 2027 sur le logiciel pour pouvoir effectuer des régularisations et éviter les bases négatives (Fait Générateur)


Cathy VIDAL
Expert
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Coucou ​@Anthony Petit pour la petite anecdote, j’ai reçu (ce jour) une notif suivi DSN pour ano paie négative du mois d’avril 2026 😑

​@MSC SOCIAL1 bisou ma super toupine et top-collègue-à-distance que heureusement que je t’ai ! 😍

Suite à notre blabla, j’ai fait une réponse à l’URSSAF en évoquant le caractère tardif de leur suivi + le BOSS sur le sujet… je te tiens informée de leur retour

 

Merci encore à vous 2 

😻

 


Cathy VIDAL
Expert
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Coucou ​@MSC SOCIAL1 et ​@Anthony Petit 

Juste pour le suivi dans le cadre de ma contestation de demande de régul suite à des bases négatives, l’URSSAF (Languedoc-Roussillon) va procéder à une régul manuelle ! 😍

Merci Angélique 😘 ! Sans ton conseil éclairé, je serais encore en PLS sous mon bureau et compte tenu de mon âge ET de ma souplesse, j’aime autant te dire que tu as réalisé un vrai sauvetage 😂

 

La bonne journée ! 🌺


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • September 28, 2026

Bonjour ​@Cathy VIDAL 

Hello ma choupinette du sud😍, cool, je m’en doutais, mais ensuite tout dépend du gestionnaire de compte, de plus tu as fournit de quoi l’Urssaf puisse faire la manip de son coté. quand ça se passe de cette façon, moins de stress dans des régules que le GP ne maitrise pas tout temps. merci pour ce partage. une belle semaine à toi aussi, bisous bisous😗

Angélique


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • September 28, 2026

Bonjour ​@Cathy VIDAL 

cool! bonne nouvelle; tu est une warrior de la paie!😍

bises à ma choupinette du Sud


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Bonjour,

Au sein de notre cabinet, nous laissons le brut négatif, et attendons le module de régularisation SILAE prévu pour 12/2026 afin de respecter la mise en application du fait générateur au 01/01/2027. Lorsque nous émettons une demande de neutralisation à l’Urssaf en évoquant la date du 01/01/2027 pour le fait générateur, la réponse Urssaf est qu’il n’y aura pas de neutralisation mais qu’aucune substitution ne sera notifiée en mars 2027 sur année 2026. 

 


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • September 28, 2026

en fait, il faut prévenir de l’action suite à cette remontée du net négatif dans le compte Urssaf pour avoir une trace écrite et OK avec ​@Swanny SEVESTRE en attendant le nouveau “module” qui permettra une régule dans les meilleurs conditions possibles