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Répondu

Régularisation d'heures non-effectuées HCR suite à modulation et départ du salarié. Compteur heures négatif


Bonjour,

j’ai une régularisation d’heures à faire pour des heures non effectuées suite à une modulation HCR. Le salarié part de l’établissement mais doit des heures apparemment.

J’ai utilisé le profil HMOD1 mais j’ai un compteur d’heures négatif sur juillet suite à ces régularisations, est-ce un problème pour l’URSSAF “crm noeres ...”?

merci de votre retour, si vous avez une autre façon de faire je suis preneuse ?

merci

Marie

Meilleure réponse par MSC SOCIAL1

Bonjour, j’ai retrouvé un cas, mais en 06/024. j’avais aussi du négatif en modulation et HS. à l’époque, je n’ai pas eu de retour sur ce négatif de la part de l’Urssaf. faites votre BS avec un compteur négatif et quand vous ferrez votre DSN, vous verrez à ce moment là. pas trop le choix.

 

5 commentaires

MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • Réponse
  • August 5, 2026

Bonjour, j’ai retrouvé un cas, mais en 06/024. j’avais aussi du négatif en modulation et HS. à l’époque, je n’ai pas eu de retour sur ce négatif de la part de l’Urssaf. faites votre BS avec un compteur négatif et quand vous ferrez votre DSN, vous verrez à ce moment là. pas trop le choix.

 


​@MSC SOCIAL1 

bonjour,

je vous remercie.

J’ai fais des recherches normalement il ne devrait pas y avoir de DSN ou CRM en anomalie.

Belle fin de journée à vous. 


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • August 6, 2026

Bonjour ​@Marie Françoise DOS SANTOS 

si c’est le cas, vous pouvez m’en informer, on ne sait jamais, mais comme vous, je ne pense pas.


Bonjour,

oui bien sûr .👍


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  • Connaisseur
  • August 28, 2026

Bonjour,

Avez-vous eu un retour CRM ?

Car je constate que en utilisant le profil HMOD1 cela proratise le PMSS mais les heures ne sont pas prises en compte dans le calcul de la réduction générale.

Et si on utilise HN en négatif, cela ne proratise pas le PMSS mais les heures sont prises en compte dans la réduction générale. Dilemme….