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Régularisation d'une DSN d'un établissement fermé


Bonjour,

 

J’ai du recalculé mes bulletins pour la période de 08/2023 à 11/2025.

Les régularisations sont bien remontées en DSN pour la période de 06/2024 à 11/2025 mais pas de 08/2023 à 05/2024, car l’établissement est fermé, et par conséquent, radié par l’URSSAF. 

Comment faire pour régulariser la période de 08/23 à 05/2024 ?

-Si je coche les mois 08/23 à 05/2024 dans les options de calcul de ma DSN d’avril, l’ensemble des cotisations remontent pour ces mois, et cela fait doublon.

 

Merci pour votre aide.

3 commentaires

MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • May 6, 2026

Bonjour, si je comprends bien, sur la période de 08/23 à 05/2024, la société était fermée donc normalement pas de BS? Vous avez crées de nouveaux BS sur 2023+2024?.si au cours de cette période la société avait son compte Urssaf radié, il est normal que tout soit confus dans le logiciel. faire un ticket et aussi contacter l’Urssaf pour faire le point car même si vous avez un souci de doublon, la DSN avec les régules sera peut être rejetée.

vous en pensez quoi ​@Anthony Petit 


  • Auteur
  • Nouveau
  • May 7, 2026

Bonjour, si je comprends bien, sur la période de 08/23 à 05/2024, la société était fermée donc normalement pas de BS? Vous avez crées de nouveaux BS sur 2023+2024?.

vous en pensez quoi ​@Anthony Petit 

Lors de mon recalcul des bulletins, de la période de 08/2023 à 05/2024, ceux-ci se sont calculés sur l’établissement actif. 


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • May 7, 2026

bah, pas trop le choix; le siret était radié; voir avec l’Urssaf et faire le point quand vous aurez lancé votre DSN, faites un test pou voir le retour