Bonjour,
Je m’interroge sur le calcul des IJSS accident du travail en présence de primes annuelles (ou périodicité supérieure au mois).
Je ne comprends pas la logique du “salaire rétabli” calculé par le logiciel pour précalculer les IJSS AT.
Je m’explique en prenant un exemple :
- Prime annuelle versée en décembre 2025 et portant sur la période de janvier à décembre 2025 (périodicité correctement renseignée dans la DSN). Dans le salaire rétabli de décembre 2025, SILAE va intégrer 1/12 de la prime annuelle. C’est ce salaire qui servira de base aux pré calculs par SILAE des IJSS AT si le salarié a un accident du travail en janvier 2026
- Prime annuelle versée en janvier 2026 et portant sur la période de janvier à décembre 2025. Dans le salarié rétabli de janvier 2026, SILAE n’intègre pas 1/12 de la prime. Il ne commencera à le faire que pour le salaire rétabli de février 2026.
Donc en résumé : Si la prime annuelle est versée au terme de la période à laquelle elle se rapporte alors le salaire rétabli du mois de versement intégré 1/12 de la prime. Par contre, si elle est versée sur un autre mois que la période à laquelle elle se rattache alors les 1/12 de la prime ne seront intégrés qu’à partir du mois suivant le mois de versement.
Pourquoi cette différence de traitement en fonction du mois où la prime annuelle a été versée ?
Sachant que la notice du CERFA de l’attestation de salaire pour AT prévoit que :

Dans tous les cas, quelque soit son mois de versement, la prime sera déclarée sur la DSN avec la période de rattachement renseignée sur la paie.
Sur quoi la sécurité sociale se base t-elle quand on réalise la DSN événementielle (qui, quand on la visualise ne reprend pas les 1/12 de primes) ?
Personnellement je n’ai pas encore eu le cas et j’aimerai avoir des retours d’expérience et des avis sur la question.

