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Réponse

SALARIE EXPATRIE REGULARISATION AIDE SVP


Bonjour, 

 

J’ai un salarié expatrié à l’étranger dont les bulletins de paie et les DSN ont été établis sans cocher la case "emploi – cas particulier" avec le code 18 (expatrié, entreprise entre 10 et 99 salariés, exclu de cotisation retraite complémentaire).

La régularisation a été effectuée début 2024, avec les bonnes cases cochées dans les DSN à partir de cette date. Cependant, la caisse de retraite nous réclame désormais des cotisations pour la période antérieure à 2024, estimant que celles-ci sont dues.

Ils nous ont indiqué qu’une DSN rectificative suffirait pour corriger la situation.

Savez-vous comment procéder à cette régularisation via DSN, sans avoir à refaire les bulletins de paie concernés ?

Merci d’avance pour votre aide.

 

 

Meilleure réponse par Anthony Petit

Bonjour,

J’aurais proposé également les emplois archivés, mais pas sur que cela régularisé.

A tester, sinon il faudra faire une demande à notre assistance pour vous accompagner dans le retraitement de la DSN pour éviter de recalculer tous les bulletins.

4 commentaires

  • Auteur
  • Connaisseur
  • July 28, 2025

@Anthony Petit Bonjour, 

est-ce possible d’avoir un retour svp ?

 

merci à vous


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Bonjour

Avez vous essayé en corrigeant dans les emplois archivés?


Anthony Petit
Community Manager
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  • Community Manager
  • Réponse
  • July 28, 2025

Bonjour,

J’aurais proposé également les emplois archivés, mais pas sur que cela régularisé.

A tester, sinon il faudra faire une demande à notre assistance pour vous accompagner dans le retraitement de la DSN pour éviter de recalculer tous les bulletins.


  • Auteur
  • Connaisseur
  • July 28, 2025

Merci à vous ​@Philippe PLANCQ ​@Anthony Petit