Bonjour,
Suite au nouveau paramétrage des salariés non mensualisés, je sollicite vos retours car j’ai un doute quant aux salariés de mon client.
Voici mes interrogations:
1️⃣ Salarié non mensualisé
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Quelle est la définition exacte d’un salarié « non mensualisé » ?
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Dans quels cas doit-on paramétrer un salarié de cette manière avec le code 04 dans les cas particuliers du contrat ?
2️⃣ Code section NCDT (Non Concerné par une Durée de travail)
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Quels types de salariés sont précisément concernés par un code NCDT ?
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Comment choisir la bonne catégorie selon la situation et/ou le type de contrat ?
3️⃣ Calcul des plafonds
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Comment se calcule le plafond de Sécurité sociale dans le cas d’un salarié non mensualisé ? Le plafond se calcule-t-il proportionnellement au nombre de jours / heures réellement travaillés dans le mois ?
Dans mon cas, ma cliente fait appel à des intervenants pour effectuer une mission sur une période donnée (agents de sécurité) selon un besoin bien précis.
Sont-ils considérés comme des salariés non mensualisés ? Si vous disposez d’une documentation officielle ou d’un retour d’expérience, je suis preneuse.