Bonjour,
Nous avons un stagiaire ARDAN paramétré selon le guide silaé :
Pour paramétrer un stagiaire Ardan :
- Dans la fiche salarié, section Emploi, renseignez :
- Code contrat "29 – Convention de stage"
- Dates de début d’emploi et de contrat
- Sélectionnez la convention collective applicable
- Choisissez le code statut professionnel :
- "09 – Stagiaire rémunéré"
- "10 – Stagiaire non rémunéré"
- "11 – Stagiaire rémunéré diplômé d’état"
- Renseignez le nom/prénom du tuteur et l’école
- Saisissez la gratification (minimum légal ou plus)
- Excluez le stagiaire de la gestion des congés payés
Les autres paramétrages sont comme pour un salarié classique.
sauf qu’en DSN, cela remonte une base forfaitaire; l’urssaf ne comprends pas de ce fait que l’on déclare une base assujetti et une base forfaitaire.
Faut il refaire les bulletins en modifiant le paramétrage au niveau de la fiche salarié cas particulier du contrat code 31 (stagiaire FPC non rémunéré ou rémunéré par l’Etat) au lieu de 21 (stagiaire ARDAN)?
Merci de votre aide car je ne trouve pas logique de devoir modifier ce paramétrage mais ne vois pas comment faire pour que les données remontent correctement...