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Répondu

Taxe apprentissage et exonération apprenti


bonjour

Un de nos clients emploi un apprenti jusqu’au 30/09/2025. Le calcul de la taxe libératoire prend en compte un apprenti jusqu’en octobre 2025. Comment décocher la case “employeur d’apprenti” pour le mois de novembre 2025.

Merci pour votre aide

Meilleure réponse par Alexandra COLOMBEL

Bonjour, 

L’exonération se calcul sur la base M-1 donc c’est tout à fait normal que l’entreprise soit exonéré sur novembre si elle avait un apprenti en octobre. Vous devez donc laisser cocher c’est tout bon!

Bonne journée à vous.

2 commentaires

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Bonjour, 

L’exonération se calcul sur la base M-1 donc c’est tout à fait normal que l’entreprise soit exonéré sur novembre si elle avait un apprenti en octobre. Vous devez donc laisser cocher c’est tout bon!

Bonne journée à vous.


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • May 5, 2026

Bonjour, en fait il y a un décalage, d’où la remontée sur 10/2025 pour un apprenti sortie en 09/2025. c’est normal, il ne faut rien toucher/modifier. bien faire la vérification avec le tableau des charges de 2025 et avoir le même montant en solde TA.