+1Bonjour,
En 2025, AKTO avait communiqué que les apprentis ne cotisaient pas à la TC120. Il fallait donc ajouter l’organisme AKTO dans « Autres taxes et contributions sur les salaires » afin d’éviter le déclenchement de cette cotisation.
Depuis le 1er janvier 2026, cette disposition a été remplacée par la TX050. Or, cette cotisation est également active pour les apprentis et est collectée par l’URSSAF.
Est-ce que nous devons appliquer cette cotisation pour les apprentis au regard de l’URSSAF ?
+1Bonjour,
+1et aussi même souci pour un dossier HCR avec une DSN à néant, réception du même courrier.
+6Bonjour Angélique,
Je ne vois pas d’infos sur ce sujet. Pouvez-vous ouvrir une demande auprès de l’assistance pour analyse de mes collègues svp ?
Merci d’avance.
+1Bonjour;
voici le retour de Silaé, la TX050 est bien collecté mais pas la TC001.
Cela n’est donc toujours pas solutionné ? Comment gérez vous cela ? Merci d’avance pour votre aide.
Bonjour,
pour revenir à la question de départ : je rencontre le même soucis sur des dossiers en boulangerie, moins de 11 salariés. La TX050 FPC conventionnelle se déclenche sur les bulletins des apprentis.
Toutefois dans les entreprises de -11 salariés, les rémunérations versées aux apprentis sont exonérées de contribution à la formation professionnelle, donc par conséquence à la FPC conventionnelle.
Est ce que quelqu’un à trouver une solution pour paramétrer en ce sens?
Merci,
Myriam
Extrait BOSS :
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