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Question

TX050 HCR - Base apprenti


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Bonjour, 

En 2025, AKTO avait communiqué que les apprentis ne cotisaient pas à la TC120. Il fallait donc ajouter l’organisme AKTO dans « Autres taxes et contributions sur les salaires » afin d’éviter le déclenchement de cette cotisation.
Depuis le 1er janvier 2026, cette disposition a été remplacée par la TX050. Or, cette cotisation est également active pour les apprentis et est collectée par l’URSSAF.

Est-ce que nous devons appliquer cette cotisation pour les apprentis au regard de l’URSSAF ? 

4 commentaires

MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • March 4, 2026

Bonjour, ​@Anthony Petit - Que faut il faire pour les apprentis en HCR avec la cotisation TX050? en effet, j’ai reçu un courrier de l’Urssaf. sur ce dossier 2 apprentis. la TX050 est bien sur leur BS mais rien en DSN. que doit on faire concrètement? car sur la DSN de 02/2026 idem, la TX050 ne remontera pas en DSN, donc de nouveau un courrier de l’Urssaf. merci pour le retour, Angélique

 


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • March 4, 2026

et aussi même souci pour un dossier HCR avec une DSN à néant, réception du même courrier.


Anthony Petit
Community Manager
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  • Community Manager
  • March 4, 2026

Bonjour Angélique,

Je ne vois pas d’infos sur ce sujet. Pouvez-vous ouvrir une demande auprès de l’assistance pour analyse de mes collègues svp ?

Merci d’avance.


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • March 4, 2026

Anthony - ticket fait. merci. (#2166697)