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Répondu

Subrogation MNP CCN notaire


En mai 2025, une salariée a été en MNP depuis plus de 21 jours. L’étude pratique la subrogation. La base des IJSS nettes ne correspond pas du tout  à celle des IJSS brutes. Avez-vous eu déjà le cas, et à part forcer la base IJSS Nettes, avez-vous une solution ? Merci de votre retour.

Meilleure réponse par Anthony Petit

Bonjour,

La différence peut venir du fait qu’en brut, les IJSS sont déduit pour le nombre de jours maintenus, et en net, il y a pas cette subtilité de nombre de jours maintenus, et les IJSS correspondent au nombre de jours de maladie - la carence.

Avez-vous une carence de plus de 3 jours sur le maintien ? Ou un épuisement des droits de maintien ?

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8 commentaires

Bonjour,

Cela peut arriver quand le montant des IJSS brutes calculé est supérieur au maintien de salaire. Dans ce cas, dans le brut, le montant des IJSS correspond au montant du maintien, et la base des IJSS nettes correspond au montant réel des IJ brutes.

Si tel est le cas, alors dans l’info bulle des IJSS brutes, vous devez avoir une info en ce sens.


Merci Virginie, mais en l’occurrence, ce n’est pas le cas.


Anthony Petit
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  • Réponse
  • 3 juin 2025

Bonjour,

La différence peut venir du fait qu’en brut, les IJSS sont déduit pour le nombre de jours maintenus, et en net, il y a pas cette subtilité de nombre de jours maintenus, et les IJSS correspondent au nombre de jours de maladie - la carence.

Avez-vous une carence de plus de 3 jours sur le maintien ? Ou un épuisement des droits de maintien ?


Bonjour Anthony, merci de vous pencher sur ‘mon cas ‘ ….je n’ai aucune carence ...

 


Anthony Petit
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  • 3 juin 2025

Bonjour,

Pourriez vous nous transmettre le détail des calculs présents dans les bulles de maintien et d’IJSS svp ?


Bonjour à vous, voici les éléments demandés

 


Anthony Petit
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  • 11 juin 2025

Bonjour,

Les éléments du brut me paraissent cohérent, est ce qu’il y a une bulle explicative sur les IJ Nettes ?


Bonjour Anthony, je suis d’accord en effet avec le calcul du brut et du maintien. J’ai dû forcer les IJSS nettes pour envoyer le bulletin fin mai. Puis hier, 12 juin, en refaisant le bulletin, les IJSS nettes ont été calculées automatiquement et étaient justes. Les dernières MAJ ont dû régler le problème.

Bonne continuation


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