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Répondu

Mise à jour 26/03/2024


Que comprenez-vous de la nouveauté de ce 26 mars :

Horaire collectif : quotité de travail par catégorie de populationDans la DSN, il est prévu que la rubrique S21.G00.40.012 soit la quotité de travail par catégorie de population. Jusqu'à présent on lisait forcément l'horaire de l'établissement.

Dorénavant, un nouveau choix est disponible en plus de l'horaire de l'établissement : il est possible de définir plusieurs quotités de travail de références dans l'entreprise qui seront à sélectionner dans la fiche Salarié.

Ce choix a un impact sur tous les calculs avec un équivalent temps pleins, comme le plafond de sécurité sociale ou les effectifs par exemple. En DSN, la rubrique S21.G00.40.012 est alimentée par rapport à cette valeur.

Utiliserez-vous cette faculté pour les salariés à temps partiel ? Merci de vos retours

Meilleure réponse par Stéphanie DENECHAUD

Bonjour Virginie, merci de votre retour. Cependant SILAE invite la mise en place de quotité différente pour les temps partiels. Nous avons suivi ces recommandations et verrons ce qui disent les organismes. Je vous tiendrai au courant.Bonne journée

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2 commentaires

Virginie
Connaisseur
  • Connaisseur
  • 76 commentaires
  • 26 mars 2024

Bonjour,

Vu la définition du cahier des charges de DSN :

Je ne mettrai pas les temps partiels dedans.

Uniquement des plannings de temps pleins (avec HS ou non).


Bonjour Virginie, merci de votre retour. Cependant SILAE invite la mise en place de quotité différente pour les temps partiels. Nous avons suivi ces recommandations et verrons ce qui disent les organismes. Je vous tiendrai au courant.Bonne journée


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