Bulletin complémentaire / Date de rattachement

Bonjour,

Qu’est-ce qui provoque les bases négatives ?

Bonjour,

J’ai régulariser des repas qui n’était pas exonérés à l’époque des bulletins et qui sont finalement exonérés. Donc le brut est négatif pour régulariser les cotisations et les repas exonérés sont en bas de bulletin

il faudrait étaler la régularisation sur plusieurs mois pour éviter tout brut négatif ou refaire carrément les bulletins de 2025 à ce moment là

Pour les salariés en cours, j’ai échelonné sur plusieurs mois ; Mais mon anomalie DSN / URSSAF correspondant aux bulletins complémentaires que j’ai fait pour les salariés sortis.

J’ai mis en date de rattachement le mois en cours pour ne pas m’embêter à mettre la date de sortie de chaque salarié et avoir pleins de réguls DSN, mais j’aurai mieux fait à priori ! Du coup je suis coincée et l’URSSAF me demande de régulariser mais je ne sais pas comment faire

Sur le coup je vous avoue que sans le fait générateur de disponible, je ne vois que la solution de refaire les bulletins mais je comprends que ce soit un vrai casse tête. J’ai peur que refaire les bulletins vous donnent de nouveaux problèmes, vu que les salariés sont sortis.

Je peux recalculer les bulletins complémentaires en modifiant la date mais pour moi ca va faire doublon dans les DSN. J’ai expliqué à l’URSSAF que c’est des régularisations mais ils refusent d’enregistrer le négatif et ils me disent de me rapprocher de mon éditeur de logiciel, ils sont marrants, flexibilité zéro ! 

On ne peut pas faire de bulletin complémentaire sur une période où il y avait un contrat de travail, donc pas sûr que vous allez pouvoir le faire. Vous avez déjà fait le test ?

Non je n’ai pas testé car je n’ai pas envie que ça me fasse d’autres anomalies DSN, mais lorsqu’on fait un bulletin complémentaire, on affecte une date de rattachement ; donc pour moi j’aurai du mettre la période de sortie du salarié pour rattacher la régularisation à son solde de tout compte et éviter la base négative.

C’est pour ça que je voulais voir si dans la communauté quelqu’un avait déjà eu le cas.

Car actuellement, bien que l’URSSAF ne tienne pas compte de la régularisation négative, elle a été passée et enregistrée en DSN

Le problème est le bulletin avec le brut négatif en lui-même, effectivement. S’il y a déjà un solde de tout compte en positif sur le même mois, je ne sais pas si ça va leur suffire, mais j’espère. Je n’ai jamais eu le cas par contre, désolée

Oui mais je ne comprends pas qu’on n’aie pas le droit à un brut négatif.

J’ai déjà eu le cas sur un autre dossier, avec l’URSSAF et la caisse des congés pour une salariée en maladie. Sur le mois en cours j’ai régularisé l’absence depuis le 25 du mois précédent / pas de maintien car prise en charge prévoyance, donc base négative (alors que Silae note bien les dates de rattachement) et c’est sorti en anomalie. C’était un petit montant donc j’ai laissé courir en faisant juste des mails, sans régulariser en DSN (puisqu’il n’y a rien à régulariser) mais là mon cas actuel c’est des gros montants, je ne peux pas laisser trainer. Je ne sais pas comment faire.

Du coup il faut demander à l’assistance Silae par le formulaire ?

Les montants en négatif sont interdits par l’URSSAF depuis l’année dernière mais ça ne déclenche pas de CRM substituable pour l’instant car le fait générateur n’existera qu’en 2027. On peut donc s’opposer à l’URSSAF avec cet argument, BOSS à l’appui.

Faire un ticket à Silae me semble une bonne option aussi

Merci pour votre aide, belle journée