Bonjour,
Dans le cadre de l'établissement du solde de tout compte d'un salarié licencié pour un motif d'origine non professionnelle, je rencontre une difficulté concernant le paramétrage de l'indemnité de licenciement dans le logiciel Silae.
J'ai initialement utilisé la rubrique 012 – Indemnité de licenciement afin de faire apparaître le montant de l'indemnité, soit environ 5 700 €, en bas du bulletin de paie, sans l'intégrer au salaire brut ni la soumettre aux cotisations sociales, dans les limites d'exonération applicables.
Cependant, lorsque j'utilise cette rubrique, Silae intègre automatiquement le libellé et le montant de l'indemnité dans le salaire brut du bulletin, ce qui ne correspond pas au traitement attendu.
À ce stade, la seule solution que j'ai identifiée pour faire apparaître correctement l'indemnité en bas du bulletin, hors salaire brut, consiste à utiliser la rubrique 009 – Indemnité spéciale.
Or, le montant de l'indemnité étant identique à l'indemnité légale et à l'indemnité conventionnelle de licenciement, je m'interroge sur la pertinence de ce paramétrage et sur le choix de la rubrique à utiliser.
Pouvez-vous m'indiquer :
- Pourquoi la rubrique 012 intègre-t-elle le montant dans le salaire brut ?
- Est-il possible de paramétrer cette rubrique afin que l'indemnité apparaisse distinctement en bas du bulletin, sans être intégrée au brut ?
- La rubrique 009 – Indemnité spéciale peut-elle être utilisée dans cette situation, alors qu'il s'agit bien d'une indemnité légale ou conventionnelle de licenciement ?
- Quelle est la méthode à privilégier dans Silae pour garantir une présentation correcte du bulletin et un traitement social et fiscal conforme à la réglementation ?
Je souhaite éviter toute erreur de paramétrage susceptible d'entraîner une mauvaise assiette de cotisations ou une présentation incorrecte des éléments du solde de tout compte.
Je vous remercie par avance pour votre aide et vos préconisations.
Cordialement,
