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Répondu

Succession contrat apprentissage


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Bonjour,

J’ai un apprenti CAP qui termine au 31/08/2024. Il continue son apprentissage chez le mĂȘme employeur en BP pour 2 ans et l’employeur souhaite lui conserver son compteur de congĂ©s payĂ©s.

Aprùs contact auprùs de France Travail, sur chaque fin de contrat d’apprentissage il faut faire une attestation France Travail.

Au niveau de la fiche salariĂ© si on utilise le code 901/902, changement de situation, l’attestation France Travail n’est pas gĂ©nĂ©rĂ©.

Quelle est la manipulation Ă  faire lors du solde de tout compte au 31/08/2024 pour ne pas payer l’ICCP et conserver le compteur de congĂ©s payĂ©s avec le calcul des provisions?

Merci d’avance de votre retour,

Belle journée

Meilleure réponse par Aurélien Serdet

Bonjour,

A part neutraliser l’ICCP et ensuite utiliser les profils pour alimenter les compteurs sur le bulletin du nouveau contrat vous n’aurez pas bcp de solution :

 

11 commentaires

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Bonjour,

A part neutraliser l’ICCP et ensuite utiliser les profils pour alimenter les compteurs sur le bulletin du nouveau contrat vous n’aurez pas bcp de solution :

 


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Bonjour, 

Je suis dans le cas d’une succession de contrat d’apprentissage avec conservation des CP acquis sur le nouveau. J’ai neutraliser l’ICPP sur le dernier bulletin du premier contrat et en voulant mettre Ă  jour les CP sur le nouveau contrat je ne parviens pas Ă  renseigner les congĂ©s N, seuls les congĂ©s N-1 avec le profil MAJCPN-1 sont correctement renseignĂ©s. 

Comment mettre à jour le compteur congé N svp? 

En vous remerciant d’avance, 


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • September 2, 2025

Bonjour, dans l’idĂ©al, comme le prĂ©conise SilaĂ©, faire une fin de contrat en apprentissage avec la succession d’un autre contrat. je me doute que c’est le client qui l’exige.

 


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​@MSC SOCIAL1 j’ai bien effectuĂ© une fin de contrat d’apprentissage avec document fin de contrat pour le contrat initial, mais le salariĂ© souhaitait reporter ses CP acquis sur le nouveau contrat. Je parviens Ă  reporter les CP N-1 mais pas les CP N 


Virginie GAGNO
Ambassadeur
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Bonjour,

Pour alimenter le compteur CP N, il faut renseigner manuellement les congés acquis dans les éléments calculés du bulletin. Pour mettre à jour la provision CP N, utiliser le profil PROVCPN.


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​@Virginie GAGNO Merci de votre rĂ©ponse, c’est effectivement ce que j’ai pensĂ© faire mais le nombre de CP pris reste figĂ© et le nombre de CP que je renseigne dans Ă©lĂ©ments calculĂ©s vient s’ajouter aux congĂ©s acquis. 

Pour l’ICCP j’ai forcĂ© la ligne Ă  0 pour le dernier bulletin du premier contrat, fallait-il faire autre chose sur les compteurs? 

Merci beaucoup de votre aide,


Virginie GAGNO
Ambassadeur
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Comment est censĂ© ĂȘtre son compteur N ? Vous n'avez rien renseigner d’autre qui serait relatif au congĂ©s N ? 


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non, vous n’aviez rien d autre à faire sur le dernier bulletin avant sortie.

C’est depuis celui du nouveau contrat qu’il faut peut ĂȘtre forcer un peu partout pour retomber juste.

Vous avez vĂ©rifiĂ© que vous n’aviez pas forcĂ© Ă  la fois via les Ă©lĂ©ments variable - profil PROVCPN et depuis les Ă©lĂ©ments calculĂ©s ? 

Si le salarié a pris des congés sur son premier bulletin, ca peut faire cette erreur.
j’imagine que ca provient du fait que silaĂ© calcule dĂ©jĂ  les congĂ©s pris avant les Ă©lĂ©ments variables, non ? 


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Le compteur CP N doit ĂȘtre Acquis: 10 / Pris: 0 / Solde: 10; j’avais mis 8 en me disant que les 2.5 de septembre allait s’additionner.

En Ă©lĂ©ment variable, j’ai juste ajustĂ© le compteur N-1 avec le profil MAJCPn-1.

En fait, SilaĂ© conserve le compteur CP N de l’ancien contrat et place les CP en pris car je suppose que pour lui, ils ont Ă©tĂ© payĂ©s sur le dernier bulletin de l’ancien contrat. 


Virginie GAGNO
Ambassadeur
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Essayez dans les éléments calculés : Acquis 2 ; pris -8

Effectivement, il doit garder les infos du premier bulletin, acquis 8 pris 8


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​@Virginie GAGNO  parfait merci beaucoup effectivement les compteurs sont bons !😊