Succession contrat apprentissage

Bonjour, 

Je suis dans le cas d’une succession de contrat d’apprentissage avec conservation des CP acquis sur le nouveau. J’ai neutraliser l’ICPP sur le dernier bulletin du premier contrat et en voulant mettre à jour les CP sur le nouveau contrat je ne parviens pas à renseigner les congés N, seuls les congés N-1 avec le profil MAJCPN-1 sont correctement renseignés. 

Comment mettre à jour le compteur congé N svp? 

En vous remerciant d’avance, 

Bonjour, dans l’idéal, comme le préconise Silaé, faire une fin de contrat en apprentissage avec la succession d’un autre contrat. je me doute que c’est le client qui l’exige.

​@MSC SOCIAL1 j’ai bien effectué une fin de contrat d’apprentissage avec document fin de contrat pour le contrat initial, mais le salarié souhaitait reporter ses CP acquis sur le nouveau contrat. Je parviens à reporter les CP N-1 mais pas les CP N 

Bonjour,

Pour alimenter le compteur CP N, il faut renseigner manuellement les congés acquis dans les éléments calculés du bulletin. Pour mettre à jour la provision CP N, utiliser le profil PROVCPN.

​@Virginie GAGNO Merci de votre réponse, c’est effectivement ce que j’ai pensé faire mais le nombre de CP pris reste figé et le nombre de CP que je renseigne dans éléments calculés vient s’ajouter aux congés acquis. 

Pour l’ICCP j’ai forcé la ligne à 0 pour le dernier bulletin du premier contrat, fallait-il faire autre chose sur les compteurs? 

Merci beaucoup de votre aide,

Comment est censé être son compteur N ? Vous n'avez rien renseigner d’autre qui serait relatif au congés N ? 

non, vous n’aviez rien d autre à faire sur le dernier bulletin avant sortie.

C’est depuis celui du nouveau contrat qu’il faut peut être forcer un peu partout pour retomber juste.

Vous avez vérifié que vous n’aviez pas forcé à la fois via les éléments variable - profil PROVCPN et depuis les éléments calculés ? 

Si le salarié a pris des congés sur son premier bulletin, ca peut faire cette erreur.
j’imagine que ca provient du fait que silaé calcule déjà les congés pris avant les éléments variables, non ? 

Le compteur CP N doit être Acquis: 10 / Pris: 0 / Solde: 10; j’avais mis 8 en me disant que les 2.5 de septembre allait s’additionner.

En élément variable, j’ai juste ajusté le compteur N-1 avec le profil MAJCPn-1.

En fait, Silaé conserve le compteur CP N de l’ancien contrat et place les CP en pris car je suppose que pour lui, ils ont été payés sur le dernier bulletin de l’ancien contrat. 

Essayez dans les éléments calculés : Acquis 2 ; pris -8

Effectivement, il doit garder les infos du premier bulletin, acquis 8 pris 8

​@Virginie GAGNO  parfait merci beaucoup effectivement les compteurs sont bons !😊

J’ai un premier contrat qui se termine le 14/08/26 et un second qui commence le 17/08/26, ce sont bien deux contrats d’apprentissage.

J’ai utilisé les méthode 902 et 901 dans ma fiche salarié.

J’ai bricolé les éléments calculés pour ne pas solder les CP.

Sila me propose quand même une attestation employeur qui biensur est en erreur.

Est ce normal ? 

Est ce qu’à la fin du deuxième contrat, tous les salaires seront bien repris ?

Merci d’avance,

Euh non, si vous avez deux contrats d’apprentissage, le 901 ne fonctionne pas.
C’est une fin de contrat, motif 81 et un nouveau contrat.
Une attestation france travail à fournir. Les périodes du contrat 1 ne seront pas sur une attestation france travail de contrat 2.

Ha bon ? J’ai pourtant suivi la documentation Silae “passer d’un contrat d’apprentissage à un deuxième contrat d’apprentissage” ,

Mon client souhaite surtout reporter le solde de CP sur le deuxième contrat ..

Ah oui, on me parle de ca, ce matin…
J’ai jamais fait ca. Ca annule la pole emploi et ca garde le même contrat…
J’ai un doute sur la validité de la procédure. Ca va conserver le même emploi, le même numéro de contrat DSN…
Tous ces aléas pour éviter de forcer un compteur CP sur Septembre… Ca me parait pas valable.

A voir ce qu’en pensent les autres ?

Je pense que ce qui bloque, c’est que le nouveau contrat ne soit pas à la suite du premier. Je viens de faire la manipulation et je n’ai aucun souci avec 901/902 : mes contrats n’ont pas de jour d’interruption

Bonjour,

dans votre cas, comme il y a une coupure entre les 2 contrats, a t’on le droit de reporter les congés?

bonne journée à vous,

Fabienne

Bonjour,

Oui ça c’est sur on ne peut pas faire de 901/902 si les dates ne suivent pas car c’est le principe même du 901/902

Pour le cas de ​@Corinne Broquin pour moi il faut faire une sortie au 14/08 avec le motif 81, en cas de 901/902 et succession de contrat apprentissage vous n’aurez pas les salaires du premier apprentissage sur l’attestation employeur

Je ferais donc un nouvel employeur avec date de début contrat au 17/08, concernant les congés payés je ne solde jamais les congés, à mon sens les congés sont là pour se reposer et je ne trouve pas cela propre de mettre des congés sans solde s’il souhaite en prendre (et s’il souhaite le recruter en CDI et qu’il démissionne directement c’est le jeu)

Concernant la coupure : on voit clairement que c’est une continuité car le 15 et 16 sont le samedi et dimanche donc là aussi je ne solde pas les congés et bien sur je reprends l’ancienneté malgré cette coupure

(ça en fait des mots à 17h30)

Bonne soirée