Bonjour,
j’ai une situation un peu complexe sur un dossier où des rémunérations ont été versées hors bulletin les années précédentes.
Le cabinet d’avocat qui gère cette société demande que cette rémunération ne soit pas soumise au PAS.
J’ai utilisé le profil EXOSEJET et ça fonctionne sur des salariés encore présents, mais impossible sur des bulletins post-emploi.
Avez-vous eu le cas ? et comment régulariser les bulletins post-emploi ?
Merci d’avance pour votre aide
Meilleure réponse par Majed BENAMOR
Bonjour,
Problème résolu et si ça peut aider voici la solution trouvée:
Ne pas utiliser le profil que j’ai mentionné car ça met un libellé indemnité perçue à l’étranger et ça peut porter confusion.
J’ai utilisé un code libellé (D 14 par exemple) qui est soumis à cotisations et non imposable.
Le montant de la prime déjà versée est bien exclu du net imposable et je la déduis en acompte pour ne pas impacter le net à payer.
Voilà
Bonjour,
Bonjour,
Problème résolu et si ça peut aider voici la solution trouvée:
Ne pas utiliser le profil que j’ai mentionné car ça met un libellé indemnité perçue à l’étranger et ça peut porter confusion.
J’ai utilisé un code libellé (D 14 par exemple) qui est soumis à cotisations et non imposable.
Le montant de la prime déjà versée est bien exclu du net imposable et je la déduis en acompte pour ne pas impacter le net à payer.
Voilà
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