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Réponse

Accident du travail non reconnu / régularisation en maladie non professionnelle


Bonjour à tous, 

J’ai le cas d’un salarié qui est en accident du travail depuis le novembre 2023. Nous avons reçu un courrier de la CPAM qui nous indique que AT n’est pas reconnu. 

Pourriez-vous m’indiquer comment procéder à la régularisation ? 

Merci pour votre aide 

Meilleure réponse par Marjorie ROYER

Bonjour,

Il y a 2 options : 

  • soit refaire les BP (mais attention au PAS et net imposable car changement d’année),
  • soit passé par une absence rectificative mais SILAE ne régularise pas le maintien de salaire, les IJSS …. 

A voir la solution que vous préférez.

 

Bonne journée.

4 commentaires

Marc MAZEMAN
Nouveau

Bonjour,

Pour moi la seul façon de faire et de refaire les bulletins et mettre en acompte le 1er.

Puis faire la régule DSN sur le mois en cour.


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Bonjour Déborah,

Il faut saisir une nouvelle absence sur la période de l’AT en n’oubliant de cocher absence rectificative sur le bulletin du mois en cours (mars)

Il faut ensuite contrôler les éléments du bulletin

Bonne journée


Forum|alt.badge.img+2
  • Ambassadeur
  • Réponse
  • March 22, 2024

Bonjour,

Il y a 2 options : 

  • soit refaire les BP (mais attention au PAS et net imposable car changement d’année),
  • soit passé par une absence rectificative mais SILAE ne régularise pas le maintien de salaire, les IJSS …. 

A voir la solution que vous préférez.

 

Bonne journée.


  • Auteur
  • Apprenti
  • March 26, 2024

Merci à tous pour vos retour