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Activité journaliere temps partiel :

Avec vous 1 problème dans le calcul des heures complémentaires ( exo et non exo)

 

Exemple: 3 hebdo contrat + 2 hc sur la semaine  (ccn 1/3 hc autorisées soit 1 h de plus par semaine)

Silae calcule avec l activité journalière: 

0.3 hc à 10% ( ok)

Puis

1.7 hc 25%

 

Personnellement j aurais fait:

0.3 hc à 10% ( ok)

Puis

0.7 hc 25%  (0.3+0.7= 1h max hc)

1 h hc 25% non exo

 

Merci pour votre retour,

Bonjour,

la limite de 1/3 doit être mentionné dans la CCN si non la limite est 10% (légalement).

Avez-vous vérifié si la CCN prévoit le 1/3?

 

merci


oui il s agit de la ccn cabinet medical on peut aller jusqu à 1/3 Justement sinon cela encore plus erroné


La majoration des HC est calculée:

-10 % pour celles effectuées dans la limite du 1/10 de la durée contractuelle du travail ;

-25 % pour celles effectuées entre le 1/10 et le 1/3 de la durée contractuelle du travail.

Donc votre raisonnement me semble bon. Vous n’avez pas de méthode activée qui vient contrer le calcul?

Merci


normalement non ….  je vais quand même regarder.

Pourriez vous regardez si l activité journalière fonctionne correctement  sur votre domaine pour les temps partiel au dela de la ccn  ?

 

Merci par avance


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