je viens de verifier sur mes dossiers
si la profession est non réglémentée la cotisation TC123.1 ne s’incremente pas
avez vous le même problème?
Répondu
ADSPL
- Connaisseur
- 10 commentaires
Meilleure réponse par Anthony Petit
Bonjour,
Une mise à jour a eu lieu le 13/08 pour les CCN qui manquaient.
Une nouvelle mise à jour est prévue demain pour supprimer la vérification de la forme juridique qui était faite à tort.
Afficher le premier message
- Nouveau
- 1 commentaire
Bonsoir,
Sur une SCM avec un code Naf 6619Z , l’ADSPL se déclenche , cela vient peut être du fait que la convention collective appliquée est celle de l’hospitalisation à but lucratif.
Merci pour votre réponse.
Bonne soirée
- Explorateur
- 67 commentaires
Bonjour,
J’ai une SCM avec le NAF 6619A et rien ne se déclenche. Est-ce normal ?
Merci
- Apprenti
- 7 commentaires
Bonjour,
pas adspl car code naf 6619A hors champ
Bonne journée
- Explorateur
- 67 commentaires
Anne-Gaelle BULCOURT a écrit:
Bonjour,
pas adspl car code naf 6619A hors champ
Bonne journée
Bonjour
Il y a un document quelque part avec les NAF concernés ? Je ne trouve rien nulle part.
Merci
- Apprenti
- 7 commentaires
Re-bonjour,
https://www.adspl.fr/content/slide-6
Ci-dessus le lien, vous permettant d’accéder au site de l’ADSPL, il vous faut ensuite cliquer sur “Accord” cela vous téléchargera l’accord avec les annexes page 24-25-26.
Bonne journée 😊
- Explorateur
- 67 commentaires
Anne-Gaelle BULCOURT a écrit:
Re-bonjour,
https://www.adspl.fr/content/slide-6
Ci-dessus le lien, vous permettant d’accéder au site de l’ADSPL, il vous faut ensuite cliquer sur “Accord” cela vous téléchargera l’accord avec les annexes page 24-25-26.
Bonne journée 😊
Merci infiniment
Commenter
Inscrivez-vous
Vous avez déjà un compte d'utilisateur ? Connexion
Enter your E-mail address. We'll send you an e-mail with instructions to reset your password.