Bonjour,

Les salariés ont le versement d’une majoration pour les heures de nuit via la rubrique C01.

Le logiciel détermine une AMC à laquelle le montant de la majoration figurant en C01 est simplement ajouté.

Or il est dit que les majorations de nuit étant conventionnelles, celle-ci n’entrent pas dans le calcul de l’AMC mais il n’est pas dit que cette majoration ne donne pas droit à l’abattement comme tout salaire soumis à cotisation.
Il y a une nuance entre l’AMC et le salaire abattu.

l’AMC se calcul ainsi

186 x 11.65 € + 9 x 11.65 x 1.50 = 2324,18 €

L’abattement pur donnerait lieu à un salaire soumis de 2351,67 € -> obtenu ainsi salaire brut 2903,30 x 81 %.

Le salaire abattu étant supérieur à l’AMC, c’est le résultat de 2351,67 € qui devrait s’appliquer et non pas 2596,27 € comme le propose SILAE. (2324,18 + 272,09).

Si nous mettons à la place de la C01, la rubrique C03 pour le même montant, nous obtenons un salaire abattu de 2351,67 €

Je suis en attente d’une modification ou d’une information complémentaire de SILAE depuis plus de 2 mois.
Quelqu’un d’autre a t-il rencontré ce problème ?

quels sont vos solutions?

Merci pour votre aide

Véronique