APECITA

Bonjour,

Il faut modifier la méthode 206 et mettre 1.

Bonne journée

bonjour merci, c’était déja fait, mais cela ne résout pas mon erreur

Bonjour,

J’ai le même soucis que vous. J’ai créé un organisme en RPO avec la MSA, filtré avec uniquement la DI009 +.B, et j’ai activé la méthode 206.

Cela fonctionne mais j’ai une anomalie non bloquant qui se déclenche. J’ai fait une demande à l’assistance.

bonjour non pas pour le moment

Bonjour,

Même souci, cette anomalie est apparue en janvier 2024 dans mon dossier. J’ai résilié la MSA en organisme de Prévoyance, l’anomalie a alors disparu, mais mon état de charge n’était plus correct (L’APECITA n’étant plus affectée à la MSA) .

Par contre, la cotisation en DSN remontait bien à la MSA.

Du coup, j’ai décidé de recréer la MSA en organisme de prévoyance et l’anomalie est réapparue. j’ai laissé le dossier en l’état, l’anomalie étant non bloquante.

Donc, en définitive, je n’ai pas trouvé la solution.

bonjour merci beaucoup je vais tenter cela

Bonjour,

si le problème persiste, envoyez des captures d’écran pour situer le problème

Bonne journée

Bonjour

Je rebondi sur cette réponse.

J’ai 2 dossiers MSA avec des salariés cadres mais dont les cotisations prévoyance ne sont pas gérées par la CPCEA (AXA dans le premier cas et AG2R dans le second). Aussi, la méthode 206 a bien été activée pour faire cotiser l’APECITA à la MSA.

Retour des DSN en anomalie et la MSA nous dit que cette cotisation n’est pas due. Je n’ai trouvé aucun texte qui atteste de cette exonération.

Merci d’avance de votre retour

Bonjour,

Je ne vois que l’explication suivante pour l’anomalie MSA:

si vos cadres sont en article 36, ils n’ont pas à cotiser à l’APECITA. Ils sont peut-être connus par la MSA comme faisant partie du Groupe 3 (TAM article 36).

dans ce cas, il faut cocher dans la fiche salarié dans le questionnaire conventionnel “ne cotise pas à l’APECITA”.

Bonne journée

je vous remercie mais ce sont bien des cadres reconnus comme tels

ils ne sont pas articles 36

Bonne journée à vous également

Dans ce cas, je ne vois pas l’application.

Le mieux est de contacter la MSA pour obtenir une explication.

Bon courage et bonne journée

c’est déjà fait, ils ne savent pas expliquer pourquoi 😀

C’est pas surprenant avec la MSA.

Ils soulèvent quantité d’anomalies sans donner d’explication. Certaines disparaissent d’un mois à l’autre sans qu’on sache pourquoi.

En général, je communique via l’espace privé et je signale les anomalies qui n’ont pas lieu d’être.

Parfois, l’anomalie disparait le mois suivant.

merci oui déjà fait également

Bonjour,

Je suis dans votre cas : dossier AGICOLE avec APECITA mais sans affiliation à CPCEA.

LA MSA m’a indiqué que même si la salariée est cadre, l’entreprise ne fait pas partie de la PRODUCTION AGRICOLE. Elle n’est donc pas éligible à l’APECITA.

J’ai contacté CPCEA pour savoir comment faire dans ce cas où ce n’est pas la MSA qui collecte mais que nous n’avons pas de contrat AGRICA ouvert… J’attends leur réponse.

En attendant je vais mettre la cotisation en organisme fictif je pense…

Avez vous eu de votre coté des précisions ?

Bonne journée.

Bonjour,

pour faire suite à mon dernier commentaire :

j’ai eu CPCEA => si l’entreprise n’est pas adhérente en prévoyance ou FS, ils ne recouvrent pas la cotisation.

J’ai eu APECITA (agence régionale) => il y a un vide “juridique” sur ce point. Ils conseillent de mettre les cotisations en compte d’attente… sans savoir si un jour ce vide sera comblé… 

Cordialement.

Bonjour

J’ai eu les mêmes retours que vous

Je viens de relancer la MSA avec un mail circonstancié et les textes à l’appui

Cordialement