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Répondu

automobile contrat prévoyance


Bonjour, 

J’ai un dossier CCN automobile sur lequel les Cadres ont un RPS décès niveau 4 et les non cadres un RPS décès niveau 3. 

Quand je fais les paies, je modifie la valeur dans le questionnaire conventionnel fiche société rubrique cotisations aux garanties supplémentaires de prévoyance selon la catégorie du salarié concerné. 

Mais c’est source d’erreur et j’aimerais améliorer mon paramétrage… 

Je pensais créer un contrat complémentaire par catégorie mais est-ce possible de créer 2 contrats complémentaires avec le même code libellé “racine” ; quelqu’un a-t-il déjà eu le cas ?

Par avance merci !

Meilleure réponse par DANY

Bonjour,

Si cela peut aider :

 

8 commentaires

MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • April 7, 2026

Bonjour,

 je pense qu’il faut utilise le paramétrage existant de la CCN à ce sujet. je suppose que vous l’avez suivi?tout normalement va se jouer au niveau du paramétrage de la fiche de paramétrage. vous avez quoi en contrat complémentaire?

 


  • Auteur
  • Connaisseur
  • April 7, 2026

Bonjour, 

Décès niveau 4 pour les cadres 

Décès niveau 3 pour les autres


  • Réponse
  • April 7, 2026

Bonjour,

Si cela peut aider :

 


  • Auteur
  • Connaisseur
  • April 7, 2026

Je n’ai pas osé cocher individuellement dans les fiches salariés car dans mon cas il s’agit d’un contrat collectif (donc régime social différent d’un contrat individuel) mais merci quand même pour l’idée.


  • April 7, 2026

Oui, c’est un contrat collectif.

Mais s’il y a des garanties différentes pour différents collèges, je pense que justement il faudrait décocher et saisir les garanties adéquates dans les fiches salariés.

 


  • Auteur
  • Connaisseur
  • April 7, 2026

je vais tester mais je crains qu’en “perdant” le caractère collectif du régime, le logiciel réintègre socialement et fiscalement les cotisations versées ; je vais essayer


Forum|alt.badge.img+4

Bonjour

J’ai le cas et c’est correct dans mes dossiers.


  • Auteur
  • Connaisseur
  • April 13, 2026

Effectivement cela fonctionne correctement malgré la notion de contrat individuel.