BASE DE COTISATIONS MUTUELLE SPECIFIQUE

Bonjour

Ce n’est pas très clair. Comment se présente la fiche de paramétrage?

Bonjour.

Tout d’abord, pour paramétrer l’organisme, se rendre dans “organismes” (sous les fiches société et salariés) et si c’est une mutuelle prévue par la convention collective, il faudra la mettre dans la case “Régime de prévoyance obligatoire” (RPO) (vous double-cliquez simplement sur cette case pour y accéder), si c’est une mutuelle non prévue par la convention et instaurée par l’employeur, il faudra la mettre dans la case “régime de prévoyance supplémentaire” (RPS). Notez qu’elle est à paramétrer dans la colonne “société” et non pas “établissement”.

Une fois sur la fiche, vous sélectionnez avec la loupe le code mutuelle à partir du nom, puis vous remplissez le numéro d’affiliation et le paiement. En principe, on coche “Ducs-Edi” et “télérèglement” et on sauve (en fonction des infos données). Ensuite vous paramétrez votre cotisation en allant dans l’onglet “paramétrages” , “cotisations” et “taux applicables au dossier”. En haut, vous entrez votre code CCN et votre code cotisation (RPO ou RPS), vous cliquez sur “voir les taux à 0” et vous visualisez. Toute une liste de cotisations va apparaître. Vous en sélectionnez une suivant le modèle qui vous intéresse: une base forfaitaire donc par rapport au plafond de la sécurité sociale. Attention, le code choisi va dépendre des salariés auxquels la cotisation va s’appliquer. Par exemple, une RPO (ou RPS) qui commence par un 0 sera pour les cadres, par un 1 pour les ouvriers/employés, par un 2 pour tous. Par exemple: la PR010 est pour les cadres, la PR111 pour les non cadres et la PR260 pour tous les salariés. Vous faites un clic droit sur la cotisation choisie et vous modifiez les taux (en fonctions des infos fournies par l’employeur ou la CCN) et la date d’application. N’oubliez pas de demander à un chef de contrôler votre travail avant de valider quoi que ce soit. Pas de panique: vous pouvez toujours annuler et recommencer tant que vous êtes en phase de paramétrage! Bon courage!

Parfait, merci pour ces précisions.