Bloc de régul prévoyance BTP ETAM

Question

BonjourSuite à un mauvais paramétrage, une salariée ETAM qui est au SMIC cotisait de la prévoyance sur la tranche B par erreur au lieu de la tranche A. Dans la rubrique  S21.G00.79 de la DSN c’est le code 12 qui s’est mis, soit la tranche B, au lieu du code 11. Il me demande de faire une régularisation sur les périodes erronées depuis le 01.01.2024 et à rectifier les codes des bases assujetties.Pour l'exercice 2024, il faut donc que j’effectuer une DSN rectificative pour chaque période erronée.savez vous ce que je dois faire, je pense que dans un premier temps il faut que je modifie ma fiche de paramétrage, je n’avais pas précisé le libellé de cotisation PR141.B pour la tranche B, j’avais tous mis en PR141. Et ensuite je bloque.Merci pour vos retour

Catherine CASTEL · Answer

BonjourSuite à un mauvais paramétrage, une salariée ETAM qui est au SMIC cotisait de la prévoyance sur la tranche B par erreur au lieu de la tranche A. Dans la rubriqueS21.G00.79 de la DSN c’est le code 12 qui s’est mis, soit la tranche B, au lieu du code 11. Il me demande de faire une régularisation surles périodes erronées depuis le01.01.2024 et àrectifier les codes des bases assujetties.Pour l'exercice 2024, il faut donc que j’effectuer une DSN rectificative pour chaque période erronée.savez vous ce que je dois faire, je pense que dans un premier temps il faut que je modifie ma fiche de paramétrage, je n’avais pas précisé le libellé de cotisation PR141.B pour la tranche B, j’avais tous mis en PR141. Et ensuite je bloque.Merci pour vos retourBonjour,le plus simple serait de refaire les bulletins unefois que votre FDP sera correctement paramétrée.Normalement tous les blocs de régularisation devraient se mettre directement en DSN sur chaque période.

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