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Répondu

Bloc de régularisation DSN taxe d'apprentissage


Bonjour,

Reprise d’un portefeuille client au 01/01/2024 sur SILAE.

L’ancien logiciel a exonéré le dossier sur juillet 2023 alors que la taxe d’apprentissage était due.

Sauriez vous quels blocs sont à régulariser dans ma DSN de mai ? Si oui, la procédure à suivre.

 

En vous remerciant,

Bien cordialement

Meilleure réponse par Marie GONZALEZ

Bonjour 

Il y a un profil pour régulariser la cotisation sur le bulletin.

Qui provoquera la régularisation en DSN. 

Pour le solde libératoire, il faut passer par le module dédié. 

Bien à vous

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4 commentaires

Abdelfattah ACHAIBI
Explorateur
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Ophélie LEVRECHON a écrit:

Bonjour,

Reprise d’un portefeuille client au 01/01/2024 sur SILAE.

L’ancien logiciel a exonéré le dossier sur juillet 2023 alors que la taxe d’apprentissage était due.

Sauriez vous quels blocs sont à régulariser dans ma DSN de mai ? Si oui, la procédure à suivre.

 

En vous remerciant,

Bien cordialement

Bonjour,

 

vous avez fait comment pour le bloc de regul?

 

Merci 


@Abdelfattah ACHAIBI 

J’ai simplement ajouté une ligne directement sur les bulletins.

Cordialement,


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  • Ambassadeur
  • 332 commentaires
  • Réponse
  • 7 juin 2024

Bonjour 

Il y a un profil pour régulariser la cotisation sur le bulletin.

Qui provoquera la régularisation en DSN. 

Pour le solde libératoire, il faut passer par le module dédié. 

Bien à vous


Forum|alt.badge.img

Bonjour,

A l’inverse, mon ancien logiciel n’a pas appliqué l’exonération de la taxe d’apprentissage et j’aimerai régulariser mais je n’y arrive pas, pouvez vous m’aider si quelqu’un sait comment faire?

J’ai essayé le profil ANN-TXAPPR mais comme les bulletins n’étaient pas fait sur SILAE, cela ne fonctionne pas.

Merci par avance pour votre aide


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