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Répondu

BTP -11 SALARIES ET GAT MAJOREE


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Bonjour,

J’ai une entreprise BTP dont l’effectif est inférieur à 11 salariés.

Seulement, il y avait 11 salariés présents sur le mois d’octobre N-1 donc PRO BTP applique une GAT majorée.

Comment faire pour l’appliquer ? En forçant la PS140, le taux de cotisation ne change pas.

Merci pour votre aide,

Meilleure réponse par Anthony Petit

Bonjour,

La GAT est calculée selon la classification du salarié. Il faut soit changer la classif, soit modifier la PS140.G ou G3 sur la bonne CCN.

5 commentaires

MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • July 22, 2026

Bonjour, je modifierai directement dans le bulletin, en insérant une ligne pour le mois d’octobre; comme pour une régule de mutuelle, en associant à la période de 10/2025.

 


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Merci ​@MSC SOCIAL1 pour votre réponse,

Je pense que j’ai du mal exprimé mon problème. Ce que je souhaite c’est appliqué de la GAT majorée sur une entreprise BTP <10 salariés. J’ai essayé de forcer le taux de la PS140.G mais ça ne fonctionne pas.


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • July 22, 2026

si j’ai compris, mais pas possible de mettre une maj sur une entreprise de - de 10 salariés, sauf changé dans la fiche entreprise ou de forcer le BS de la PS140.G, en changeant le taux manuellement, c’est pour une régule d’oct 2025?


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Non, c’est pour l’appliquer à partir du 1er janvier 2026 et donc régulariser 6 mois.


Anthony Petit
Community Manager
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  • Community Manager
  • Réponse
  • July 22, 2026

Bonjour,

La GAT est calculée selon la classification du salarié. Il faut soit changer la classif, soit modifier la PS140.G ou G3 sur la bonne CCN.