Bonjour,
Pour la CCN du Sport ma cliente me demande d’effectuer un bulletin pour un formateur intervenant une journée de 8h en dehors d’une compétition ou manifestation sportive. Son intervention se déroulait sur un entrainement de jeunes avec questions réponses à la fin.
L’association a pour support un contrat de Ligue validé par un test Qualiopi prévoyant une rémunération sur une base forfaitaire : « Cet emploi de formateur, intervenants moins de 30 jours par an, relève du dispositif « assiettes forfaitaire » émis par l’URSSAF. » mais l’indemnité de précarité/intervention n’est pas prévue.
Selon l’aide en ligne SILAE, il faudrait cocher “cotisation sur l’assiette forfaitaire sportif” mais je en trouve pas cela explicite car le formateur n’est pas un sportif.
Par ailleurs, faut il également cocher caractéristique de l’activité “occasionnel”?
Je vous remercie par avance pour votre aide si vous avez déjà eu un cas comme celui-ci.
MAHE Sophie
