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Réponse

CAPE avec recettes mensuelles rémunérées


bonjour,

j’ai des CAPE qui perçoivent des recettes mensuelles.

Silae ne calcul pas de formation continue ni taxe d’apprentissage (TC001.L + TC004 + TC004.L).

je pense qu’il s’agit d’une erreur. de mon côté, je force tous les mois ces 3 lignes pour les CAPE avec rémunération.

avez vous le cas ?

pensez vous qu’il faudrait faire remonter une correction auprès de Silae ?

Merci par avance.

Meilleure réponse par Anthony Petit

Bonjour,

Une analyse est en cours sur le sujet, je vous tiens informé lorsque cela sera corrigé.

7 commentaires

MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • July 28, 2025

Bonjour, je vous conseille fortement, oui de faire un ticket, vous ne pouvez pas faire tout manuellement tout le temps.

@Anthony Petit , OK? merci et bonne fin de journée


Anthony Petit
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  • Community Manager
  • Réponse
  • July 28, 2025

Bonjour,

Une analyse est en cours sur le sujet, je vous tiens informé lorsque cela sera corrigé.


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Bonjour,

Une analyse est en cours sur le sujet, je vous tiens informé lorsque cela sera corrigé.

Salut Anthony,

Il me semble que c’était une évolution légale récente (contributions TA/FP) quant aux CAPE rémunérés, non ?

J’avais eu un retour du service support, mi-juin, quant à une prochaine MAJ à l’été.

 

Cela a-t-il été mis en place ?


Anthony Petit
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  • Community Manager
  • July 29, 2025

Salut Jérémie,

Non ce n’est pas encore en place, c’est toujours en cours de développement.

Nous prévoyons un délai de mise en place de 3 mois sur cette modification.


  • Auteur
  • Connaisseur
  • July 30, 2025

bonjour Mr PETIT,

le délai de traitement de 3 mois est à compter de mi juin ?

il faut donc que je continue à insérer les 3 lignes à la main pendant ce délai ?


Anthony Petit
Community Manager
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  • Community Manager
  • July 30, 2025

Bonjour,

Oui dans l’attente il faudra ajouter manuellement les lignes, je ne sais pas à l’heure actuelle si une régularisation automatique ou par le biais d’un profil sera prévue.


Anthony Petit
Community Manager
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  • Community Manager
  • September 15, 2025

Bonjour,

Une correction sera faite avec la mise à jour de demain mardi 16/09.


Bonjour,

Je viens de prendre connaissance de vos messages car j’ai des bulletins CAPE avec rémunération ce mois avec des écritures que je n’avais pas les mois précédents. 

Je me fiée à la fiche ci-dessous mise à jour du 27/09/2024. Donc je n’ajoutais pas la PR110 TC001.L TC001 TC004 TC004.L ET TC120. Et lorsque nous allons sur votre mise à jour du 16 septembre et que l’on clique sur le lien URSSAF on tombe sur un lien pour les statuts des assistantes maternelles. Depuis quelle date doit on prendre en compte ses modifications ? 

Merci