Bonjour, 

avez-vous pu trouver d’où cela pouvait venir? 

je vous remercie, 

bonne fin d’après-midi. 

Bonjour,
Est-ce que vous êtes à plus de 11 salariés et/ou pendant la période de neutralisation des effets de seuil ?
Suite à la mise à jour du 11 Juin 2024 les cotisations formation apprenti ne s’appliquent plus si le dossier était paramétré pour appliquer la neutralisation des effets de seuil dans la fiche société.
Par exemple :

Cordialement.

Bonjour,
Est-ce que vous êtes à plus de 11 salariés et/ou pendant la période de neutralisation des effets de seuil ?
Suite à la mise à jour du 11 Juin 2024 les cotisations formation apprenti ne s’appliquent plus si le dossier était paramétré pour appliquer la neutralisation des effets de seuil dans la fiche société.
Par exemple :

Cordialement.

Bonjour, 

merci pour l’information mais ma société est plus de 20 salariés depuis 2010 donc n’est pas concernée par une neutralisation. je ne comprends pas pourquoi la contribution légale se déclenche mais plus la conventionnelle à 0.20%. 

Cordialement

Bonjour,

Avez-vous eu un retour sur ce sujet ? J’ai des dossiers concernés également, cotisation disparue depuis 05/2024, ils sont + 50 depuis un moment et le type de contrat est bien en apprentis +11.

Merci par avance.

Cordialement,

Bonjour,

Silaé travaille sur le bug:

Bonjour,

Je suis.

En faisant des contrôles pour le bilan, je m’aperçois que la contribution formation légale et la contribution conventionnelle n’apparaissent plus non plus pour les apprentis (+11 salariés) depuis le mois de mai 2024.

Mon dossier est également en première année du franchissement de seuil +11salariés.

De Janvier à Avril 2024, j’avais les contributions ci-dessous :

Et depuis Mai 2024, plus aucune ligne de formation.