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Répondu

Choisir sa région de rattachement CAPEB pour cotisation fixe


Bonjour,

 

Un client dont le siège est dans le 54 est adhérent à la CAPEB du 88. Le montant de la part fixe n’est pas le même et silae applique d’office celui du siège qui est au 54, est-ce qu’il est possible d’indiquer que le taux à appliquer doit être celui du 88 ou faut-il forcer le montant du 88 dans le taux de la CAPEB 54 qu’applique silae ?

 

Je précise que tous les salariés sont rattachés à l’établissement du 54 et qu’il n’y a pas d’établissement dans le 88, mais mon client ne veut pas changer de CAPEB de rattachement et souhaite rester dans celle du 88.

 

Merci d’avance

Meilleure réponse par Anthony Petit

Bonjour,

Il faudra modifier la valeur de celle du 54 pour l’ajuster au montant souhaité, on ne pourra pas dire de cotiser à celle d’un autre département.

1 commentaire

Anthony Petit
Community Manager
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  • Community Manager
  • Réponse
  • June 24, 2026

Bonjour,

Il faudra modifier la valeur de celle du 54 pour l’ajuster au montant souhaité, on ne pourra pas dire de cotiser à celle d’un autre département.