Bonjour,
Ayant le doute, pouvez vous indiquer dans quels cas vous avez recours aux codes PSXXX.NE svp?
L’aide en ligne indique ceci:
S’il s’agit d’une option salariale/contrat non collectif : cotisation en .NE (non exonérée). Les codes cotisations en .NE sont non déductibles du net imposable pour la part salariale.
Si l’employeur prend une partie de la cotisation, prenez vous du .NE?
Merci.
Meilleure réponse par Mat
Bonjour,
C’est à déterminer avec la DUE des frais de santé.
Par exemple une entreprise souscrit à un contrat santé avec des options mais ne prend en charge que 50% du socle :
Je ne sais pas si c’est très clair
Bonjour,
C’est à déterminer avec la DUE des frais de santé.
Par exemple une entreprise souscrit à un contrat santé avec des options mais ne prend en charge que 50% du socle :
Je ne sais pas si c’est très clair
Bonjour,
Il s’agit des cotisations (mutuelle par exemple) non obligatoires qui sont en .NE. Si le salarié n’a pas l’obligation d’y souscrire, il n’a pas le droit à l’avantage fiscal.
Espérant avoir pu vous éclaircir.
Bonne journée
A voir dans le DUE, la cotisation est non obligatoire et donc créer en NE, la conséquence sur le bulletin c’’est que cette cotisation salariale viendra s’intégrer en plus dans le net imposable du salarié, en général ces options salariés sont gérés directement entre l’organisme et le salarié.
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