Bonjour à tous,

J’ai eu 2 redressements suite à 2 contrôles URSSAF pour des clients dans le bâtiment. La contrôleuse indique que l’on n’applique pas le plafonnement des cotisations dans notre calcul de la RGC.

En faite, lorsqu’elle fait son calcul elle n’applique pas la majoration (caisse CP) au même endroit que nous et que silaé. Nous avons fait une contestation.

A ce jour, j’ai un 3e contrôle sur un dossier du bâtiment et elle m’annonce qu’ils ne sont plus très sûr de leur calcul. La contrôleur a fait une demande d’éclaircissement de texte à sa direction (pas de réponse à ce jour) et me demande si j’ai eu des contrôles sur d’autres départements.

Comment calculez vous la RGC pour les dossiers adhérents à une caisse de congés payés ?

Je suis également à la recherche de gestionnaires ayant eu un contrôle URSSAF (2021-2022) sur un dossier du bâtiment ayant des salariés au SMIC et/ou des apprentis - Avec ou sans redressement.

Merci d’avance