A la suite d’une erreur de saisie du code risque, j’ai une régul taux AT sur salarié en CDD parti.
Savez-vous comment procéder ?
Merci
Répondu
Comment régulariser un taux AT sur un salarié parti
- Apprenti
Meilleure réponse par Victor Emmanuel FERNANDES
Merci.
J’ai commencé à le faire et j’ai crée une ligne Taux AT avec l’assiette concernée du mois à corriger et le taux correspondant au différenciel entre le bon taux à appliquer et le taux utilisé.
Cela m’a généré, en test, une régul en DSN qui m’a l’air conforme. J’espère que c’est bien comme ceci que cela doit se régulariser.
Je ferai un retour par la suite sur la conformité de cette manip.
- Connaisseur
Bonjour,
Vous pouvez faire vos régularisations via un bulletin post emploi.
- Apprenti
- Réponse
Merci.
J’ai commencé à le faire et j’ai crée une ligne Taux AT avec l’assiette concernée du mois à corriger et le taux correspondant au différenciel entre le bon taux à appliquer et le taux utilisé.
Cela m’a généré, en test, une régul en DSN qui m’a l’air conforme. J’espère que c’est bien comme ceci que cela doit se régulariser.
Je ferai un retour par la suite sur la conformité de cette manip.
- Connaisseur
Bonjour,
J’ai le cas d’un salarié sorti en février 2026, qui a un BS post-emploi sur mars pour le versement d’une indemnité de non-concurrence.
Modification du code risque et taux AT notifiée le 31 mars avec une date d’effet au 1er février 2026.
J’arrive à déclencher la régul de taux AT pour février et mars, mais sur avril Silae laisse l’ancien taux (sûrement car il rattache avril à la période d’emploi de février) malgré que j’ai modifié en emploi archivé sur avril.
Une idée de comment résoudre mon problème ?
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