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Répondu

Condition ancienneté prévoyance différents taux


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Bonjour,

Comment fait on pour paramétrer un taux différent pour un prévoyance avec comme borne une ancienneté >4 mois< En gros moins de 4 mois 1.5% puis1.58 % pour les NC et 2.34% pour les cadres.

Merci par avance

Meilleure réponse par Philippe PLANCQ

Bonjour

Je prendrais une première cotisation à 1.50% où tout les non cadres cotisent puis une seconde cotisation à 0.08 avec une franchise d’ancienneté comme indiqué par MSC Social 1

Pour les cadres une seule rubrique avec franchise d’ancienneté.

3 commentaires

MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • January 7, 2026

Bonjour, vous avez été dans paramétrage, cotisations, taux applicable au dossier RPO ou RPS suivant le paramétrage et modifier par taux concerné  - clique droit que le taux, modifier la franchise ancienneté des taux?


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Bonjour

Je prendrais une première cotisation à 1.50% où tout les non cadres cotisent puis une seconde cotisation à 0.08 avec une franchise d’ancienneté comme indiqué par MSC Social 1

Pour les cadres une seule rubrique avec franchise d’ancienneté.


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Bonjour

Autre remarque comme il s’agit d’un ANI peut être que SILAE le gère automatiquement. voir dans la documentation de la convention collective concernée.