Bonjour,
J’ai créé un contrat complémentaire prévoyance sur un dossier afin d’avoir la bonne prévoyance pour la catégorie des intermittents (PR110.I) mais rien ne se déclenche sur le bulletin. Le taux est conventionnel.
Répondu
Contrat complémentaire prévoyance intermittent
- Expert
Meilleure réponse par Anthony Petit
Utilisez une PR110.2 que vous créez manuellement, avec les taux de la PR110.I
Mais en effet, il n’y aura pas de mise à jour, votre CCN n’étant pas du spectacle le taux n’est pas attendu et appelé correctement.
Sinon, essayez de voir le le service Onboarding peut vous appliquer du spécifique dans le dossier pour déclencher cette cotisation sans être sous une CCN Spectacle.
+1- Ambassadeur
Bonjour, si le taux est conventionnel, pas besoin de créer un contrat complémentaire. vous avez peut etre une coche dans la fiche société?
+6- Community Manager
Bonjour,
Normalement, le taux se génère seul lorsque le code caractéristique de l’activité est à 04 / Intermittent sur les CCN du Spectacle.
Cependant, cette particularité ne semble pas être prévue sur la E003.
- Ambassadeur
Bonjour
Le salarié est bien affecté sur une classification conventionnelle?
Est il bien renseigné comme étant intermittent?
- Expert
Bonjour,
Le salarié est bien en 04 au niveau du code caractéristique mais rien ne se déclenche même avec le contrat complémentaire.
Comment faire dans ce cas ?
Merci.
- Expert
Bonjour
Le salarié est bien affecté sur une classification conventionnelle?
Est il bien renseigné comme étant intermittent?
Le salarié est affecté à une classification.
+6- Community Manager
Vous êtes sur la CCN E003 ?
Le déclenchement de la PR110.I n’est pas prévu dans cette CCN par défaut, je pense qu’il faudrait créer la cotisation.
Aussi, le contrat complémentaire ne semble pas ok, essayez de le paramétrer comme cela, mais pas sûr que cela fonctionne, comme la cotisation n’est pas appelée par défaut :
Attention également si vous avez de la PR110 pour les autres salariés à ajouter une option pour la PR110 classique.
- Expert
En paramétrant comme ceci cela me déclenche bien la ligne de cotisation avec les taux mais sans les bases.
+6- Community Manager
Et oui, pas étonnant… On s’appuie sur une autre fonction spécifique aux salariés du Spectacle…
Il faudrait créer les taux spécifique au dossier avec les taux que vous souhaitez.
- Expert
En cas de maj du taux CCN, aucune mise à jour automatique ne sera appliquée sur mon dossier.
+6- Community Manager
- Réponse
Utilisez une PR110.2 que vous créez manuellement, avec les taux de la PR110.I
Mais en effet, il n’y aura pas de mise à jour, votre CCN n’étant pas du spectacle le taux n’est pas attendu et appelé correctement.
Sinon, essayez de voir le le service Onboarding peut vous appliquer du spécifique dans le dossier pour déclencher cette cotisation sans être sous une CCN Spectacle.
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