Bonjour,
Nous avons un client qui dépend de la convention collective des géomètres (IDCC 2543).
Selon ATLAS, il n’y a pas de contribution conventionnelle or Silae déclenche la ligne TC001 Contribution conventionnel.
Avez-vous un dossier dans cette activité et comment l’avez-vous traité?
Meilleure réponse par Anthony Petit
Bonjour,
Si la cotisation n’est pas due, vous pouvez nous transmettre les documents justificatifs en faisant une demande au service Assistance, dans le thème Transmission de documents.
Si vous ne souhaitez pas l’avoir sur le dossier, vous pouvez tout simplement mettre le taux à zéro dans Paramétrages / Cotisations / Taux applicables au dossier.
+5Bonjour,
Si la cotisation n’est pas due, vous pouvez nous transmettre les documents justificatifs en faisant une demande au service Assistance, dans le thème Transmission de documents.
Si vous ne souhaitez pas l’avoir sur le dossier, vous pouvez tout simplement mettre le taux à zéro dans Paramétrages / Cotisations / Taux applicables au dossier.
Bonjour,
Nous avons également une entreprise sous la CCN Géomètre expert IDCC 2543. Nous avons du paritarisme qui se déclenche sur les code TC120 0.25% et TC123 0.04% savez-vous où nous devons le déclarer? L’OPCO ATLAS nous indique qu’il n’y a pas de contribution conventionnel.
Merci pour votre retour
Bonjour,
Nous avons également une entreprise sous la CCN Géomètre expert IDCC 2543. Nous avons du paritarisme qui se déclenche sur les code TC120 0.25% et TC123 0.04% savez-vous où nous devons le déclarer? L’OPCO ATLAS nous indique qu’il n’y a pas de contribution conventionnel.
Merci pour votre retour
Bonjour,
En ce qui concerne la cotisation 0.25% l’organisme collecteur est APGTP
Pour la cotisation 0.04% c’est l’ADSPL
Bonne journée à vous
Bonjour,
Nous avons également une entreprise sous la CCN Géomètre expert IDCC 2543. Nous avons du paritarisme qui se déclenche sur les code TC120 0.25% et TC123 0.04% savez-vous où nous devons le déclarer? L’OPCO ATLAS nous indique qu’il n’y a pas de contribution conventionnel.
Merci pour votre retour
Bonjour,
En ce qui concerne la cotisation 0.25% l’organisme collecteur est APGTP
Pour la cotisation 0.04% c’est l’ADSPL
Bonne journée à vous
Super, je vous remercie :)
Bonne journée
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