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Répondu

Cotisations APECITA à exclure de la DSN


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Bonjour,

Mon client voudrait que les cotisations CPCEA ne soient pas intégrées au bordereau MSA mais provisionnées afin de verser au moment où elles seront appelées par bordereau à part.

Les seules cotisations sur ce dosser sont les DI009 DI009.B car il y a un soucis avec les statuts pour le moment entre conchyliculture et HCR sur ce dossier.

Vous auriez une idée de comment procéder?

Meilleure réponse par Marie S.

Bonjour, 

Pour rattacher les cotisations APECITA  DI009 et Di 009.B au CPCEA il faut filtrer les codes de cotisations dans le bloc organisme RPO du CPCEA.

Si les codes de cotisations ne sont pas filtrés ils apparaitront par défaut dans le bloc de la MSA.

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3 commentaires

  • Connaisseur
  • 30 commentaires
  • Réponse
  • 23 juin 2025

Bonjour, 

Pour rattacher les cotisations APECITA  DI009 et Di 009.B au CPCEA il faut filtrer les codes de cotisations dans le bloc organisme RPO du CPCEA.

Si les codes de cotisations ne sont pas filtrés ils apparaitront par défaut dans le bloc de la MSA.


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  • Auteur
  • Connaisseur
  • 64 commentaires
  • 27 juin 2025

Bonjour,

Cella venait de la méthode 206 pour info ;)

 


  • Connaisseur
  • 30 commentaires
  • 27 juin 2025

Merci pour l’info je ne connaissais pas cette méthode


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