Cotisations formation CONSTRUCTYS sur dossier sans CCN bâtiment

Bonjour,

Nous avons un dossier (même société) avec 2 activités (BTP et paysage), les 2 conventions collectives ont toujours été distinguées. Pour la formation pro nous avions donc une partie qui allait à OCAPIAT et une partie à CONSTRUCTYS.

Aujourd’hui CONSTRUCTYS nous indique qu’ils doivent désormais collecter les totalité des contributions puisque l’activité BTP génère plus de CA que l’activité paysage.

Je tente donc de paramétrer les cotisations CONSTRUCTYS sur les salariés du paysages sans succès (TC 101, TC102, TC104 et TC106) je pense que c’est parce qu’ils ne sont pas rattachés à une CCN bâtiment mais j’ai pourtant rattaché les codes cotisations à la bonne CCN.

Quelqu’un a-t-il déjà eu le cas et peut-il m’aider ?

je vous remercie par avance,

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Bonjour

Pour cela il faut créer une fonction calcul

Dans mon cas la CCN appliquée était P048: Prestataire de services

a remplacer par le code CCN souhaité.

Select case bul.CCN
   Case "P048" :
       Flag_ATCS_DEFAULT = false
       Flag_ATCS_GCCN_BATOUV = true
Endselect

Cdt

Merci beaucoup

Bonjour,

Je viens de paramétrer la fonction calcul comme indiquée en modifiant la CCN par la B026 (bâtiment) mais les cotisations ne s’ajoutent pas sur mes bulletins, il doit y avoir une manipulation supplémentaire qui m’échappe ?

Pouvez vous m’aider ?

Bonjour

Pour cela il faut créer une fonction calcul

Dans mon cas la CCN appliquée était P048: Prestataire de services

a remplacer par le code CCN souhaité.

Select case bul.CCN
   Case "P048" :
       Flag_ATCS_DEFAULT = false
       Flag_ATCS_GCCN_BATOUV = true
Endselect

Cdt

Bonjour ,

Nous avons effectué la formule de calcul , mais les cotisations ne remontent quand même pas. Y’a t-il une manipulation supplémentaire a effectuer ?

Merci par avance

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