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Répondu

Cotisations formation CONSTRUCTYS sur dossier sans CCN bâtiment


Bonjour,

 

Nous avons un dossier (même société) avec 2 activités (BTP et paysage), les 2 conventions collectives ont toujours été distinguées. Pour la formation pro nous avions donc une partie qui allait à OCAPIAT et une partie à CONSTRUCTYS.

 

Aujourd’hui CONSTRUCTYS nous indique qu’ils doivent désormais collecter les totalité des contributions puisque l’activité BTP génère plus de CA que l’activité paysage.

Je tente donc de paramétrer les cotisations CONSTRUCTYS sur les salariés du paysages sans succès (TC 101, TC102, TC104 et TC106) je pense que c’est parce qu’ils ne sont pas rattachés à une CCN bâtiment mais j’ai pourtant rattaché les codes cotisations à la bonne CCN.

 

Quelqu’un a-t-il déjà eu le cas et peut-il m’aider ? 

 

je vous remercie par avance,

Meilleure réponse par Loétitia Ledeuil

Bonjour

Pour cela il faut créer une fonction calcul

Dans mon cas la CCN appliquée était P048: Prestataire de services

a remplacer par le code CCN souhaité.

Select case bul.CCN
    Case "P048" :
        Flag_ATCS_DEFAULT = false
        Flag_ATCS_GCCN_BATOUV = true
Endselect

 

Cdt

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5 commentaires

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Bonjour

Pour cela il faut créer une fonction calcul

Dans mon cas la CCN appliquée était P048: Prestataire de services

a remplacer par le code CCN souhaité.

Select case bul.CCN
    Case "P048" :
        Flag_ATCS_DEFAULT = false
        Flag_ATCS_GCCN_BATOUV = true
Endselect

 

Cdt


  • Auteur
  • Connaisseur
  • 10 commentaires
  • 22 avril 2024

Merci beaucoup


  • Connaisseur
  • 14 commentaires
  • 29 juillet 2024

Bonjour,

Je viens de paramétrer la fonction calcul comme indiquée en modifiant la CCN par la B026 (bâtiment) mais les cotisations ne s’ajoutent pas sur mes bulletins, il doit y avoir une manipulation supplémentaire qui m’échappe ?

Pouvez vous m’aider ?


Loétitia Ledeuil a écrit:

Bonjour

Pour cela il faut créer une fonction calcul

Dans mon cas la CCN appliquée était P048: Prestataire de services

a remplacer par le code CCN souhaité.

Select case bul.CCN
    Case "P048" :
        Flag_ATCS_DEFAULT = false
        Flag_ATCS_GCCN_BATOUV = true
Endselect

 

Cdt

Bonjour , 

 

Nous avons effectué la formule de calcul , mais les cotisations ne remontent quand même pas. Y’a t-il une manipulation supplémentaire a effectuer ? 

 

Merci par avance 


  • Nouveau
  • 1 commentaire
  • 24 février 2025

Bonjour,

 

J’ai le même soucis que “Lydie C” et “Mathilde BRIATORE”.

J’ai tenté de créer les rubriques mais ça n’apparaît pas sur les bulletins.

J’ai aussi essayé la fonction calcul indiqué par “Loétitia Ledeuil”, mais ça ne fonctionne pas.

Avez-vous trouvé une solution car SILAE ne répond pas comme d’habitude (ticket datant de plus d’un mois ! ).

 

Je vous remercie d’avance.


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