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Question

Cotisations non résident


Bonjour, nous avons un salarié pour lequel la case “Le salarié est domicilié fiscalement hors de France” a été cochée par erreur. Existe-t-il un profil pour effectuer les régularisations automatiques des cotisations ?

Je dois retirer le taux maladie à 5,5% et rajouter la CSG/RDS à 9,7% en part salariale, ainsi que rajouter le forfait social à 8% en part patronale.

D’avance merci à vous et bonne journée.

2 commentaires

  • Nouveau
  • July 17, 2026

Bonjour,

il existe un profil REG-MALNR pour régulariser le taux maladie, un profil FORCE-FS8 pour le forfait social 8% que vous  pouvez essayer de mettre avec les dates début et fin.

Pour la CSG je ne vois pas de profil mais vous pouvez rajouter manuellement une ligne par mois à régulariser en rattachant la période.

 

Isabel


Bonjour,

J’ai essayé d’ajouter le profil REG-MALNR mais j’ai l’impression qu’il ne fait pas de régularisations négatives car il ne fait rien du tout sur mon bulletin.

Merci pour le profil du forfait social, j’ajouterai les lignes de la CSG manuellement.

Merci à vous et bon après-midi.

Christel