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COTISATIONS PREVOYANCE FONGECFA - TRANSPORT ROUTIER


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Bonjour,

Je reçois une mise en demeure de l’organisme de prévoyance de mon client TRANSPORTEUR ROUTIER pour la cotisation conventionnelle de FONGECFA. Dans le logiciel, la rubrique PR270 se calcule sur le brut, mais la fiche de paramétrage distingue la TA et la TB.

Lorsque j’indique R270.B sur la ligne de la TB de la fiche de paramétrage, le bulletin calcule la cotisation sur le brut en PR270 +sur la Tranche B en PR270.B.

Comment puis-je faire pour que mon paramétrage colle avec les exigences de la caisse?

merci pour votre aide

 

8 commentaires

  • April 2, 2026

Bonjour,

Essaie de mettre une prime pour dépasser la tranche A et vérifie sites codes de déclenchent correctement.

 


  • Connaisseur
  • April 13, 2026

Bonjour,

Je paramètre également un dossier Transport routier de marchandises.

La fiche de paramétrage prévoir pour le FONGECFA deux lignes distinctes (TrA et TrB)

or, sur le bulletin (et donc dans le tableau des charges), il n’y a qu’une seule ligne de cotisation calculée sur le salaire brut.

Que doit-on mettre alors dans la fiche de paramétrage? Car si je mets le même taux sur les deux lignes attendues, la caisse va nécessairement doubler les bases de cotisation...


  • April 13, 2026

Bonjour,

Pour ma part, le dossier est paramétré ainsi :

Pas de problème jusqu’à présent.


  • Connaisseur
  • April 13, 2026

Bonjour,

Pour ma part, le dossier est paramétré ainsi :

Pas de problème jusqu’à présent.

Comment avez-vous fait pour avoir une distinction TA/TB?


  • April 13, 2026

En principe, cela se fait tout seul, en tout cas pour mes dossiers de transports de marchandises.

J’ai juste dû sélectionner les codes car il y a plusieurs organismes sur le dossier.

 


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Bonjour

j’ai appliqué le même paramétrage que vous, mais sur mon bulletin, la pr270 est égale au brut totale et pr270.b est égale à la TB. ce qui fait que je cotise 2 fois sur la TB!!!

 


  • April 13, 2026

Vous n’avez pas modifié ou rectifié les codes dans Paramètres paie - Taux ?

 


  • April 13, 2026

Je remarque que le code DUCS est différent. Peut-être revoir le paramétrage du salarié ?

Sauf erreur, ça devrait être 01 à la fin et non 16.