Déclaration heures temps partiel DSN

Bonjour,

J’ai récupéré un dossier au 01/2025 sur lequel il y a une salariée à temps partiel à 16h/mois.
Chaque mois en plus de ces heures contractuelles, je déclarais des heures à taux normal avec le libellé HN.

Je n’ai jamais eu de souci avec la retraite et le calcul du plafond… Jusqu’à 2026. Depuis le 01/01/2026, pour la retraite, il n’y a que les 16h contractuelles qui remontent chaque mois et pas le reste donc forcément différence de plafond et différence de cotisations. J’ai pourtant établi mes bulletins sans rien changer.

Quelqu’un a une idée de pourquoi ça pose problème maintenant ? Et surtout comment régulariser en DSN des heures que j’ai déjà déclarées mais qui ne sont pas remontées chez eux ?

Merci d’avance

Bonjour,

Pour un contrat à temps partiel, les heures effectuées au-delà de la durée prévue au contrat constituent en principe des heures complémentaires majorées, et non des heures normales.

Afin de les rémunérer au taux horaire normal, il est préférable d’établir un avenant au contrat augmentant la durée de travail, dès lors que le salarié effectue chaque mois un volume d’heures supérieur à celui initialement prévu.