DEVELOPPEMENT PARITARISEME TC123

@Arnaud

Merci Arnaud pour votre réponse mais je ne sais pas ou est ce que je dois renseigner : 

AnnulRegulTC123 = True

 

Bonjour,

 

Il faut créer la fonction calcul INIT-TC123 et renseigner AnnulRegulTC123 = True

Merci beaucoup

 

Bonjour,
Si vous n’avez pas accès à la fonction calcul, vous devez demander à votre administrateur

C’est les salariés ce sont les dirigeants de la société. Et même dans les taux applicable le taux TC123 est à 0 donc je ne comprends pas pourquoi ça calcul une cotisation.

Oui le code NAF est 7022Z mais dans la fiche de SILAE il est dit que elle n’est pas due pour la SYNTEC

Si je comprends il n’y a que certains salariés qui sont concernés.

Mais normalement maintenant, ils cotisent à FCTA pourquoi pas au paritarisme ?

Sinon dans ce cas, vous pouvez peut-être prévoir aussi une fonction calcul pour dire que ceux qui sont “dirigeant” n’ont pas la TC123 ?

Vous saurez qcomment formuler la fonction calcul en ce sens ?

C’est bon j’ai trouvé la solution vu que les taux TC123 était liés à la CCN il fallait créer 2 taux (TC123 et TC123.1 ) à 0 pour qu’elle ne s’affiche plus.

Bonjour

J’ai le même problème pour la cotisation développement du paritarisme profession Libérales

J’ai mis 0 dans les “taux de cotisations” ainsi que dans “taux applicable au dossier” mais rien n’y fait.

Ce problème est nouveau. Pourquoi ca apparait maintenant?????

Mon client n’est pas profession libérale il est Organismes de formation code NAF 8559A