Bonjour,
Mon client est de la CCN METREURS VERIFICATEUR
Mensuellement j’ai une cotisation financement FFDP à 0.15%
Ce mois-ci une nouvelle cotisation patronale de 0.04% est apparue en régularisant également celles de janvier à juin 2024 et en omettant juillet 2024.
Avez-vous rencontré cette problématique même dans une autre convention ?
Merci pour vos retours.
Meilleure réponse par Sylvie BROCHIER
Bonjour
cela provient du code ape du dossier
voir la MAJ du 30/08
Merci Arnaud pour votre réponse mais je ne sais pas ou est ce que je dois renseigner :
AnnulRegulTC123 = True
Bonjour,
Il faut créer la fonction calcul INIT-TC123 et renseigner AnnulRegulTC123 = True
Merci beaucoup
Bonjour,
Si vous n’avez pas accès à la fonction calcul, vous devez demander à votre administrateur
+1Bonjour,
c’est votre dossier ou un salarié qui ne doit pas avoir la cotisation ?
Votre code NAF est concerné par la cotisation ?
C’est les salariés ce sont les dirigeants de la société. Et même dans les taux applicable le taux TC123 est à 0 donc je ne comprends pas pourquoi ça calcul une cotisation.
Oui le code NAF est 7022Z mais dans la fiche de SILAE il est dit que elle n’est pas due pour la SYNTEC
Si je comprends il n’y a que certains salariés qui sont concernés.
Mais normalement maintenant, ils cotisent à FCTA pourquoi pas au paritarisme ?
Sinon dans ce cas, vous pouvez peut-être prévoir aussi une fonction calcul pour dire que ceux qui sont “dirigeant” n’ont pas la TC123 ?
+1Si je comprends il n’y a que certains salariés qui sont concernés.
Mais normalement maintenant, ils cotisent à FCTA pourquoi pas au paritarisme ?
Sinon dans ce cas, vous pouvez peut-être prévoir aussi une fonction calcul pour dire que ceux qui sont “dirigeant” n’ont pas la TC123 ?
Vous saurez qcomment formuler la fonction calcul en ce sens ?
+1Si je comprends il n’y a que certains salariés qui sont concernés.
Mais normalement maintenant, ils cotisent à FCTA pourquoi pas au paritarisme ?
Sinon dans ce cas, vous pouvez peut-être prévoir aussi une fonction calcul pour dire que ceux qui sont “dirigeant” n’ont pas la TC123 ?
C’est bon j’ai trouvé la solution vu que les taux TC123 était liés à la CCN il fallait créer 2 taux (TC123 et TC123.1 ) à 0 pour qu’elle ne s’affiche plus.
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