DFS ET MAJORATION DE NUIT TRANSPORT ROUTIER

Bonjour, je remonte votre question, je n’ai pas de transport. je ne connais pas la CCN, ensuite la nuit devrait etre soumis à cotisation.

​@Alex.  vous pouvez svp l’aider? Merci.

Bonjour, 

Dans le transport , êtes vous d’accord sur le fait que la majoration de nuit vienne se rajouter dans la base soumise à cotisation : 151.67*11.88+17.33*11.88+17*11.88*1.25+0.33*11.88*1.25+16.72*11.88*1.5=2563.02, pour trouver la base soumise de 2582.31 je dois rajouter les 19.79 de majorations de nuit.

 

Bonjour,

A confirmer conventionnellement, mais oui généralement/en standard une telle majoration (libellé C01) :

• est soumise à cotisations sociales.
• rentre “dans la vérification de l’assiette minimale de cotisations”

Bonjour,

Selon l’URSSAF:

La prime de nuit (ou majoration heures de nuit) spécifique au transport routier ne doit donc pas rentrer dans le calcul de l’assiette minimale de cotisation.

(D'ailleurs, le taux devrait être à 20% et non 25%)

Bien cordialement.

Bonjour, 

Je suis d’accord avec votre remarque et j’interprète comme vous, mais la majoration heure de nuit de silae la C01, est rajouté dans la base du SMIC, d'où mon interrogation