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DFS ET MAJORATION DE NUIT TRANSPORT ROUTIER


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Bonjour, 

Dans le transport , êtes vous d’accord sur le fait que la majoration de nuit vienne se rajouter dans la base soumise à cotisation : 151.67*11.88+17.33*11.88+17*11.88*1.25+0.33*11.88*1.25+16.72*11.88*1.5=2563.02, pour trouver la base soumise de 2582.31 je dois rajouter les 19.79 de majorations de nuit.

 

4 commentaires

MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • August 11, 2025

Bonjour, je remonte votre question, je n’ai pas de transport. je ne connais pas la CCN, ensuite la nuit devrait etre soumis à cotisation.

@Alex.  vous pouvez svp l’aider? Merci.


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Bonjour, 

Dans le transport , êtes vous d’accord sur le fait que la majoration de nuit vienne se rajouter dans la base soumise à cotisation : 151.67*11.88+17.33*11.88+17*11.88*1.25+0.33*11.88*1.25+16.72*11.88*1.5=2563.02, pour trouver la base soumise de 2582.31 je dois rajouter les 19.79 de majorations de nuit.

 

Bonjour,

A confirmer conventionnellement, mais oui généralement/en standard une telle majoration (libellé C01) :

  • est soumise à cotisations sociales.
  • rentre “dans la vérification de l’assiette minimale de cotisations”

Bonjour,

Selon l’URSSAF:

La prime de nuit (ou majoration heures de nuit) spécifique au transport routier ne doit donc pas rentrer dans le calcul de l’assiette minimale de cotisation.

(D'ailleurs, le taux devrait être à 20% et non 25%)

Bien cordialement.


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Bonjour, 

 

Je suis d’accord avec votre remarque et j’interprète comme vous, mais la majoration heure de nuit de silae la C01, est rajouté dans la base du SMIC, d'où mon interrogation