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Bonjour

 

J’ai un client en transport routier qui applique la DFS 

Silaé calcule le smic applicable en comparaison avec l’abattement de 20% en faisant le calcul suivant :

  • 11.65 x 151.67
  • 11.65 x 17.33 d’heures d’équivalence (pas de majoration à 25%)
  • 11.65 x nb d’HS x majoration (25% ou 50%)
  • majoration de nuit
  • majoration JF
  • Majoration dimanche
  • Prime vacances mais pas la prime qualité

je souhaiterai savoir si c’est bon car j’ai un doute sur

  • heure d’équivalence non majorée
  • majoration de nuit, JF et Dimanche car conventionnel mais c’est bien lié au travail
  • Prime vacance car non liée au travail
  • Prime qualité exclue alors que liée au travail et non conventionnelle

Merci de votre aide

 

 

Bonjour,

Selon moi tout ce qui est légal ou conventionnel rentre dedans. Tout ce qui est autre ne rentre pas.

Cordialement,


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